Resultats 331 - 360 sur 440

Résultats de recherche

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De la rescision de la vente pour lésion : droit…
romain, droit ancien & code civil

Par Sabaté, Louis (18..-....)

Publié en 1875

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Rapport sur les modifications à introduire dans…
l'enseignement de l'Ecole des Beaux-Arts, et des sciences industrielles

Par Bégué, Joseph (18..-18..?) – Rédacteur, rapporteur

Publié en 1870

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La cession des créances en droit romain et en…
droit français

Par Peux, Charles (18..-....)

Publié en 1875

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Des faux et des quasi-faux en droit romain

Par Malafosse, Gaston de (18..-....)

Publié en 1875

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Étude sur les droits légaux de la veuve dans la…
législation romaine et la législation française

Par Estève, Henri (18..-....)

Publié en 1875

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Étude sur la rente viagère en droit romain et en…
droit français

Par Tilloy, René (18..-....)

Publié en 1875

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Des risques et périls dans toutes les obligations…
en droit romain et en droit français

Par Lacroix, Jean-Pierre-Léonard (18..-....)

Publié en 1876

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Des collèges et sodalités en droit romain et des…
associations religieuses en droit français

Par Dienne, Édouard de (1848-1920)

Publié en 1875

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De l'impôt foncier dans l'empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne

Par Carrière-Montjosieu, Damien (18..-....)

Publié en 1876

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Des dispositions gratuites d'usufruit en droit…
romain et en droit français

Par Bressolles, Joseph (1853-1918)

Publié en 1876

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Chant (1) de la table de Pythagore

Par Cany, Germain (médecin ; 1791-18..)

Publié en 1833

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Des formes et conditions requises pour la…
validité du mariage en droit romain

Par Bois, Maurice (18..-....)

Publié en 1876

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La sépulture au point de vue du droit et de la…
loi

Par André, Maurice (Avocat ; 18..-....)

Publié en 1876

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De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu

Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)

Publié en 1876

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De la folie considérée dans ses rapports avec le…
droit civil et criminel en droit romain, droit coutumier, droit français

Par Lavalette, Roger de (18..-....)

Publié en 1875

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Du quasi-contrat de communauté relatif à un objet…
particulier

Par Pandellé, Hubert (18..-....)

Publié en 1876

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De la possession des servitudes en droit romain &…
en droit français

Par Martin, Joseph (18..-....)

Publié en 1876

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Du droit de chasse en droit romain, en droit…
ancien et en droit français

Par Chapel d'Espinassoux, Gabriel de (18..-....)

Publié en 1876

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De la procédure criminelle en droit romain et…
dans l'ancien droit

Par Estellé, Henri (18..-....)

Publié en 1876

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Lettres patentes portant réglement pour le…
college des maîtres en chirurgie de Toulouse.

Publié en 1765

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De la patria potestas en droit romain

Par Ducastaing, Paul

Publié en 1876

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Les cérémonies du mariage et le divorce en droit…
romain

Par Simionescu, Jean-F.

Publié en 1876

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De la novation en droit romain & en droit…
français

Par Budisteanu, Nicolas (18..-....)

Publié en 1876

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Qui potiores in pignore en droit romain

Par Ségur, Émile (18..-....)

Publié en 1876

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De l'accession des possessions en droit romain et…
en droit français

Par Vincent, Louis (juriste ; 18..-....)

Publié en 1876

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Des différences entre les legs & les obligations…
à terme ou sous condition en droit romain

Par Malla, Jean D. (18..-....)

Publié en 1876

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De l'appel en matière civile et criminelle en…
droit romain et en droit français

Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....)

Publié en 1880

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Du rôle des fictions dans le droit, en droit…
romain et en droit français

Par Casteran, Gaston de (18..-....)

Publié en 1883

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Des effets de l'obligation solidaire

Par Gary, Ferdinand

Publié en 1884

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Acte public pour le doctorat

Par Dayrem, Louis (18..-18..)

Publié en 1846

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Tolosana Université de Toulouse