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Rapport fait au directoire du district de…
Rapport fait au directoire du district de…
Toulouse, sur l'administration des petites rivieres non navigables, des nauses, des ruisseaux & rigoles qui en dépendent, & sur leur état & situation actuelle. Et arrêté dudit directoire.
Toulouse, sur l'administration des petites rivieres non navigables, des nauses, des ruisseaux & rigoles qui en dépendent, & sur leur état & situation actuelle. Et arrêté dudit directoire.
Publié en 1791
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &…
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &…
renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice l'affaire pour le recurement & l'allignement des ruisseaux de Lers & du Girou, diocése de Toulouse. Du 10. decembre 1726.
renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice l'affaire pour le recurement & l'allignement des ruisseaux de Lers & du Girou, diocése de Toulouse. Du 10. decembre 1726.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1726
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Arrest de la chambre souveraine des eaux et…
Arrest de la chambre souveraine des eaux et…
forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin mil sept cent-treize, portant reglement pour les rivieres, ruisseaux, moulins, & chaussées du ressort. Extrait des registres de la chambre souveraine des eaux & forêts.
forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin mil sept cent-treize, portant reglement pour les rivieres, ruisseaux, moulins, & chaussées du ressort. Extrait des registres de la chambre souveraine des eaux & forêts.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1713
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Devis des ouvrages a faire sur la riviere de…
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de…
Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
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Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de…
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de…
Cars, chevalier de l'ordre royal & militaire de St. Lazare, seigneur de la ville de Montesquieu ; appellant. Contre noble Henry de Rollan, seigneur de St. Rome ; intimé.
Cars, chevalier de l'ordre royal & militaire de St. Lazare, seigneur de la ville de Montesquieu ; appellant. Contre noble Henry de Rollan, seigneur de St. Rome ; intimé.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1755
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Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en…
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en…
parlement, & Me. Bru, procureur audit parlement de Toulouse, sindics des communautez qu'on pretend assujettir au droit de pontanage, à raison du pont d'Encussac, situé sur la riviere de Lers, gardiage de Toulouse. Contre les pretendus proprietaires du pont d'Encussac, & leur fermier, ou adjudicataire.
parlement, & Me. Bru, procureur audit parlement de Toulouse, sindics des communautez qu'on pretend assujettir au droit de pontanage, à raison du pont d'Encussac, situé sur la riviere de Lers, gardiage de Toulouse. Contre les pretendus proprietaires du pont d'Encussac, & leur fermier, ou adjudicataire.
Par Delmas (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1740
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Harangue au Roy prononcee a Beziers le 20 juillet…
Harangue au Roy prononcee a Beziers le 20 juillet…
1622. Par Messire Pierre de Fenouillet, eveque de Montpellier, au nom des catholiques des trois ordres de la ville & dioceze de Montpellier
1622. Par Messire Pierre de Fenouillet, eveque de Montpellier, au nom des catholiques des trois ordres de la ville & dioceze de Montpellier
Par Fenouillet, Pierre de (1572-1652)
Publié en 1622
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Les États étant instruits, Messieurs, qu'il y a…
Les États étant instruits, Messieurs, qu'il y a…
dans le Languedoc diverses mines qui ne sont point exploitées, malgré les avantages qui en résulteroient pour toute la Province, & sur-tout pour ceux qui en sont propriétaires ou voisins.
dans le Languedoc diverses mines qui ne sont point exploitées, malgré les avantages qui en résulteroient pour toute la Province, & sur-tout pour ceux qui en sont propriétaires ou voisins.
Par Lafage, Henri Joseph (17..-1782) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1773
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