Resultats 301 - 330 sur 360

Résultats de recherche

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Étude sur les donations entre époux en droit…
romain et en droit français

Par Fermaud, Eugène (18..-....)

Publié en 1874

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De la perte par cas fortuit & par force majeure…
dans les obligations en droit romain et en droit français

Par Mailhol, Jean-Marie-Louis (18..-....)

Publié en 1876

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Registre des bacheliers en théologie et médecine…
de l'université de Toulouse (15 nov. 1674-10 juil 1724) et des bacheliers en droit (1674-1679)

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1674-1724

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Détermination du véritable caractère juridique…
des hypothèses d'accession en droit romain

Par Guilhaume, Germain (18..-....)

Publié en 1867

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Le préteur et l'édit : les vices rédhibitoires

Par Labatut, Edmond (18..-....)

Publié en 1867

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Du Conseil des empereurs romains depuis Auguste…
jusqu'à Justinien, en droit romain

Par Marty, Joseph (auteur d'une thèse de droit ; 18..-....)

Publié en 1890

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De l'Influence de la convention sur le transport…
du droit de propriété, en droit romain et en droit français

Par Daguilhon-Pujol, Georges (18..-....)

Publié en 1879

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Du prêt à la grosse

Par Roux, Jean-Marie (18..-....)

Publié en 1862

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De la cession d'actions nécessaire en droit…
romain et de la subrogation légale en droit français

Par Lebbé, Raymond (18..-....)

Publié en 1876

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Étude sur la cession des créances en droit romain…
et en droit coutumier et sur les titres au porteur

Par Correch, Albert (18..-....)

Publié en 1873

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De l'échange : en droit romain

Par Barberet, L. (18..-....)

Publié en 1873

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De la substitution pupillaire : en droit romain

Par Faure de la Ferrière (18..-....)

Publié en 1873

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De l'adoption : en droit romain et en droit…
français

Par Llanas, Isidore (18..-....)

Publié en 1873

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Rapports de voisinage : en droit romain

Par Carrieu, Jean (18..-....)

Publié en 1873

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De la querela inofficiosi testamenti en droit…
romain

Par Fondi de Niort (18..-....)

Publié en 1874

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La femme à Rome sous le sénatus-consulte…
Velléien

Par Colondre, Frédéric (18..-....)

Publié en 1874

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Des stipulations faites en vue de la mort en…
droit romain

Par Caizergues, Henri (18..-....)

Publié en 1874

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De la restitution de la dot : droit romain

Par Rigaud, Henri de (18..-....)

Publié en 1874

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Commentaire du titre de furtis au Digeste et des…
articles 379 et suivants du code pénal

Par Cadot de Villemonble, Marie-Emmanuel (18..-....)

Publié en 1874

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Étude sur le juste titre en droit romain et en…
droit français

Par Lamieussens, Joseph (18..-....)

Publié en 1874

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Des fidéicommis en droit romain : et des…
substitutions fidéicommissaires en droit français

Par Siret, Paul-Félix-Auguste-Antonin (18..-....)

Publié en 1860

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Du dépôt : en droit romain

Par Pages de Beaufort, Charles (18..-....)

Publié en 1877

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De l'expropriation des immeubles pour cause…
d'utilité publique

Par Lestrade, M. F. (18..-....)

Publié en 1876

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De l'acquisition par occupation

Par Lefèvre, Charles (18..-....)

Publié en 1873

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De la recherche de la paternité hors mariage : en…
droit romain et en droit français

Par Daste, Eugène

Publié en 1873

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Journal de Toulouse politique et littéraire :…
Numéro 258, vendredi 15 novembre 1844

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1844

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Avis à MM. les étudians en droit [du 16 mars…
1945]

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Publié en 1845

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Avis à MM. les étudians en droit [du 26 mars…
1845]

Par France, Académie Toulouse

Publié en 1845

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[Copie conforme manuscrite de l'arrêté du 28 mars…
1845 du recteur de l'académie de Toulouse]

Par France, Académie Toulouse

Publié en 1845

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Du droit d'alluvion en droit romain et en droit…
français

Par Ayral, Louis

Publié en 1880

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