- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
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De l'"in diem addictio" (Digeste, lib. XVIII,…
tit. II) : droit romain
Par Ricard, Marie-Laurent-Joseph-Alcide-Louis
Publié en 1889
De la "cessio in jure" et de la "vente" de…
l'hérédité : en droit romain
Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....)
Publié en 1889
Étude sur l'adultère au point de vue pénal en…
droit romain et en droit français
Par Loustaunau, Joseph (18..-....)
Publié en 1889
La Catelogne francoise ou il est traite des…
droits que le Roy a sur les comtez de Barcelonne, & de Roussillon ; & sur les autres terres de la principauté de Catelogne.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1644
Communes jurium sententiae. Quibus additae sunt…
contrariorum oppositiones & solutiones. Per Joannem Bellonem Tolosatem juris utriusque studiosissimum. His novissime accesserunt insigniores Veteris & Novi testamenti. Omnia demum ab authore recognita & locupletata
Par Bellon, Jean (15..-15..?)
Publié en 1554
De la propriété des mines et de leur exploitation…
: droit romain
Par Boudet, Georges (18..-....)
Publié en 1889
Procès intenté à l'éditeur responsable et à…
l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant l'esprit des réquisitoires du Ministère public, le discours que le rédacteur a prononcé dans sa propre cause ; celui de M.e Delquié, son avocat..., et la belle improvisation de M.e Romiguieres, défenseur des prévenus à la cour royale ; suivi du jugement de cette cour qui acquitte les prévenus...
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1826
De la constitution de dot par un ascendant, en…
droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....)
Publié en 1890
Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au…
Parlement de Tolose.
Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1612
Des conventions relatives à la restitution de la…
dot : droit romain
Par Dalquié, Alfred (18..-....)
Publié en 1889
Histoire des associations, leur régime public,…
leur personnalité civile, en droit romain et en droit français
Par Reygasse, J.-B. (18..-....)
Publié en 1890
Du terme dans les stipulations et dans les legs,…
en droit romain
Par Gautié, Jean-François (18..-....)
Publié en 1890
De la division des biens en meubles et immeubles…
: droit romain
Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948)
Publié en 1890
Du rôle de la bonne foi dans la possession…
immobilière en droit romain et en droit français
Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)
Publié en 1891
De l'obligation alimentaire "ex lege", de ses…
caractères et principalement de son incessibilité et de son insaisissabilité
Par Gony, Étienne (18..-19..)
Publié en 1889
De l'action "communi dividundo", en droit romain
Par Ayguesplas, Jules (18..-....)
Publié en 1890
Edit de creation de l'office de second advocat…
general de Sa Maiesté au parlement de Tolose, contenant les attributs des charges d'avocats generaux.
Publié en 1602
Declaration du Roy, portant qu'il sera fait un…
rôlle des causes qui seront plaidées au parlement de Toulouse. Avec l'arrest de registre du Parlement du 5. mars 1691.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1691
Arrest de reglement du parlement de Toulouse.…
Portant deffenses aux juges banerets du Tournel & autres juges & officiers du ressort, de proceder aux jugemens des procés hors de leur territoire, à peine de nullité & cassation des procedures, & mil livres d'amende. Donné à Toulouse en Parlement le 24. may 1718.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1718
Arrest du parlement de Toulouse, portant, que les…
juges banerets de la sénéchaussée de Toulouse se feront recevoir & prêteront le serment avant de pouvoir exercer les fonctions de juge. Du 30. octobre 1738.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1739
Mémoire, ou Précis des jongleries de M.e Vaysset,…
avoué au tribunal civil de Toulouse, adressé par le sieur Dominique Marion, propriétaire, domicilié audit Toulouse, a S. Ex. M. le Garde des Sceaux, à MM. le préfet de la Haute-Garonne, procureur général, ses avocats généraux et substituts, présidens et conseillers près la cour royale, procureur du Roi, ses substituts, présidens et juges près ledit tribunal, président et juge de celui du commerce, juges de paix, à tous les membres composant le barreau desdits cour et tribunaux.
Par Marion, Dominique (f18..?-18..)
Publié en 1834
De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et…
in legem Paulus I. ff. de solut. & liberat. differendi exercitatio: qua ejusdem legis genuina interpretatio demonstratur & de numi vel pecuniae institutione, proprietate, visive natura atque energia, totaque ipsus ratione, usu fine &c. Adjunctis ac consequentibus non minus luculenter, quàm copiosè disputatur : tum etiam exemploru[m] varietas, & maxima controversiaru[m] restibilitas discutitur : ac tandem nostrae tempestatis in quacumque solutione, & praesertim census tributíve jus summum, atque ex hisce omnibus monetarum abusus (Regiae Majestati absistentes) cum eos emendandi modo patefacti proponuntur. B. Symphreno Bressollo jurium doctore, ac in Lorigenensi praefectura regio consiliario auctore. Ex secunda editione
Par Bressolles, Bernard Symphrone (15..-15..)
Publié en 1580
De la loi Aquilia, en droit romain. Des médecins…
au point de vue du droit privé, en droit français
Par Gleizes, Émilien (18..-....)
Publié en 1884
Antonii Goveani De jure accrescendi liber ad…
Andream Goveanum fratrem.
Par Gouveia, Antonio de (1505?-1566?)
Publié en 1545
Ludovicus Canetus Grassenus legum professor…
Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. & pupil. substist. Ad Joannem Mainerium priorem, apud Aquenses praesidem.
Par Canet, Louis (15..-15..?)
Publié en 1545
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