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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1810
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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1812
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Calendrier du ressort de la cour royale séant à…
Calendrier du ressort de la cour royale séant à…
Toulouse pour l'année 1815... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Toulouse pour l'année 1815... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1814
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Répertoire historique et géographique, ou…
Répertoire historique et géographique, ou…
considérations philosophiques, politiques et critiques, sur l'histoire ancienne et moderne, et la géographie universelle, par M. Edouard Dubuc, ex-officier à la légion de la Guadeloupe, avocat. Tome Premier. Première [-IIIe livraison].
considérations philosophiques, politiques et critiques, sur l'histoire ancienne et moderne, et la géographie universelle, par M. Edouard Dubuc, ex-officier à la légion de la Guadeloupe, avocat. Tome Premier. Première [-IIIe livraison].
Par Dubuc, Edouard (1798-18..)
Publié en 1824
4 Tomes
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Breviarium Tolosanum, illustr. et reverend. D.D.…
Breviarium Tolosanum, illustr. et reverend. D.D.…
de Lomenie de Brienne, auctoritate, ac venerabilis Capituli cousensu editum; et, promovente illustrissimo ac reverendissimo D. D. Francisco De Bovet, Tolosano archiepiscopo nominato, denuo typis mandatum.Pars hyemalis [-automnalis]
de Lomenie de Brienne, auctoritate, ac venerabilis Capituli cousensu editum; et, promovente illustrissimo ac reverendissimo D. D. Francisco De Bovet, Tolosano archiepiscopo nominato, denuo typis mandatum.Pars hyemalis [-automnalis]
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1818
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