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Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrest du Parlement de Toulouse, qui condamne les…
fruits-prenans de la dîme des communautez à faire reparer le choeur & la nef de l'eglise paroissiale, & genéralement toute sorte de reparations, excepté celle du clocher : condamne les habitans à payer la dîme des ménus grains sur le champ, & fait inhibitions & défenses d'emporter lesdits ménus grains sans avertir lesd. fruits prenans, leurs agens ou fermiers.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
Observations du Barreau de Toulouse sur la…
question de la patente
Par Ordre des avocats à la Cour d'appel de Toulouse
Publié en 1850
Copie de la lettre écrite à la municipalité de…
Toulouse, par M. Courpon, major-général, commandant un détachement de la garde nationale bordelaise
Par Courpon (17..-18..)
Publié en 1790-----
Mémoire de la noblesse du diocèse de Toulouse,…
sur le droit qu'ont les trois ordres, de former les États généraux de la province de Languedoc, ou d'y envoyer leurs représentans
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Nous vicaire général de François Fontanges,…
archevêque de Toulouse, à tous les fideles de notre diocese & de toute la province ecclésiastique, dépendante de notre métropole. Salut & bénédiction en notre Seigneur Jesus-Christ.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1791-1801
Nous vicaire général de François Fontanges,…
archevêque de Toulouse, aux prêtres, confesseurs de la foi, & nos chers coopérateurs, & à tout le clergé fidèle de notre diocese. Salut & bénédiction en notre Seigneur Jesus-Christ.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1795-1801
Le peuple de la commune de Toulouse à la…
Convention Nationale
Publié en 1793
Lettre, timbrée de Niort en Poitou, a MM. les…
curés de Toulouse
Publié en 1789
Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse ;…
prononcé à l'Assemblée nationale a la séance du samedi 25 septembre 1791. sur l'affaire des colonies...
Par Roussillou, Pierre Augustin (1746-1817)
Publié en 1791
Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a…
un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ; avec les réponses.
Publié en 1760
Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
Publié en 1788
Extrait des registres du Parlement de Toulouse,…
du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à…
monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de sa majesté dans les registres du parlement, le 8 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Adresse à mes concitoyens. De Toulouse, le 21…
avril 1790.
Publié en 1790
Les reclus de Toulouse sous la Terreur :…
registres officiels concernant les citoyens emprisonnés comme suspect Deuxième fascicule fascicule. Les citoyens reclus aux Carmélites, à la Conciergerie...
Publié en 1895
Lettre à messieurs les prêtres catholiques du…
diocèse de Toulouse.
Publié en 1797
Les reclus de Toulouse sous la Terreur :…
registres officiels concernant les citoyens emprisonnés comme suspect Premier fascicule. Les citoyens reclus à la Visitation
Publié en 1893
Marie-Jean-Philippe Dubourg : A tous les fidelles…
du diocèse de Toulouse, & à tous ceux de la province ecclésiastique privés de leurs supérieurs, salut.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1796
Aux prêtres catholiques du diocèse de Toulouse.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1797
Lettre d'un ecclésiastique de Toulouse, a M.…
Drulhe, curé constitutionnel de Notre-Dame du Taur, sur la lettre pastorale aux fidelles de la paroisse.
Publié en 1791
Les reclus de Toulouse sous la Terreur :…
registres officiels concernant les citoyens emprisonnés comme suspect Troisième Fascicule. Les citoyennes recluses dans la ci-devant maison de St-Sernin
Publié en 1912
Adresse au Roi en son conseil par M.gr…
l'archevêque de Toulouse.
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1845
Armée des Pyrénées. Toulouse le 4 Préréal, an…
second de la République française, une & indivisible. L'agent principal des subsistances militaires, section viande, au citoyen [ ] préposé des subsistances militaires
Par France, Armée des Pyrénées Orientales
Publié en 1794
Les Jacobins de Toulouse. Deuxième édition
Par Carriere, M. B. (Abbé)
Publié en 186
Procès du communisme à Toulouse : avec les…
portraits des douze accusés et la vue de l'audience dessinés par Léon Soulié.
Par Cabet, Étienne (1788-1856)
Publié en 1843
Rapport sur les travaux de l'année 1872
Par Cartailhac, Émile (1845-1921)
Publié en 1873
Arrest de la cour de Parlement de Tolose, donné…
aux chambres assemblées le dix-huictiesme May 1652. Contre le sieur Foulé, désigné intendant en la province de Languedoc, par le cardinal Mazarin
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné…
contre le cardinal Mazarin, ses parens, & domestiques estrangers. Avec la lettre dudit Parlement, envoyée à Messieurs du Parlement de Paris. Du vingtiéme fevrier 1651
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
Arrest de la cour de Parlement de Toulouze, donné…
les chambres assemblées contre le retour du cardinal Mazarin. Du 29. Decembre 1651
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
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