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Résultats de recherche
De la gestion d'affaires en droit romain et en…
droit français
Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....)
Publié en 1867
De la séparation des patrimoines en droit romain…
& en droit français
Par Prouho, Bernard (1847-1895)
Publié en 1872
De l'exercice par les créanciers des droits et…
actions du débiteur en droit romain et en droit français
Par Périer, Léon (1858-19..)
Publié en 1884
De l'exposition des filiifamilias et des…
filiaefamilias en droit romain
Par Sabadie, B.-V. Prudence
Publié en 1888
Des conventions relatives à la restitution de la…
dot : droit romain
Par Dalquié, Alfred (18..-....)
Publié en 1889
De la division des biens en meubles et immeubles…
: droit romain
Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948)
Publié en 1890
De la prescription à l'effet d'acquérir en droit…
romain et en droit français
Par Dassieu, E. (18..-....)
Publié en 1858
De la juridiction criminelle des assemblées…
populaires : droit romain
Par Dorel, Ferdinand (18..-....)
Publié en 1891
Du principe de la non-rétroactivité des lois :…
son influence sur la prescription
Par Lacroix, Alphonse de (18..-....)
Publié en 1875
De la rétention légale en droit romain et en…
droit français
Par Gounon-Loubens, Jules de (18..-....)
Publié en 1877
Théorie de la simulation dans les actes…
juridiques en droit romain et en droit français
Par Passama, Albert (18..-....)
Publié en 1877
Du droit de suite par hypothèque : en droit…
romain et en droit français
Par Mérignhac, Alexandre (juriste ; 1857-1927)
Publié en 1879
Pouvoirs du mari sur la personne et les biens de…
la femme en droit romain
Par Ucay, Victor (18..-....)
Publié en 1881
De l'extinction des servitudes en droit romain
Par Sentein, Paul-Louis (1849-1931)
Publié en 1874
De la perte par cas fortuit & par force majeure…
dans les obligations en droit romain et en droit français
Par Mailhol, Jean-Marie-Louis (18..-....)
Publié en 1876
Commentaire du titre de furtis au Digeste et des…
articles 379 et suivants du code pénal
Par Cadot de Villemonble, Marie-Emmanuel (18..-....)
Publié en 1874
De l'expropriation des immeubles pour cause…
d'utilité publique
Par Lestrade, M. F. (18..-....)
Publié en 1876
Restrictions du droit de tester : en droit romain
Par Testa, Alfred de (1843-....)
Publié en 1872
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &…
prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1617
Du droit de chasse en droit romain, en droit…
ancien et en droit français
Par Chapel d'Espinassoux, Gabriel de (18..-....)
Publié en 1876
De la restitution in integrum : droit romain
Par Rouquerol, Jean (docteur en droit ; 18..-19..)
Publié en 1873
Thèse pour le doctorat de droit
Par Dulamon, Michel-Armand (Avocat ; 18..-18..)
Publié en 1846
Recueil de toutes les pièces qui constatent ce…
qui s'est passé au parlement de Toulouse & dans les sénéchaussées, maîtrises & autres juridictions royales de son ressort, depuis le 3 mai, jusqu'au 20 octobre 1788, jour de la rentrée
Publié en 1788
De l'impôt foncier dans l'empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne
Par Carrière-Montjosieu, Damien (18..-....)
Publié en 1876
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