Liste des Résultats

+

Compte rendu des constitutions de la société dite…

des jésuites, par monsieur le Procureur général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 & 26 mai 1762.

Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)

Publié en 1762

Télécharger Feuilleter

Notice complète

2 Tomes

+

Recüeil des edits, declarations, arrêts du…

Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]

Par France

Publié en 1756

Télécharger Feuilleter

Notice complète

+

Edict du Roy portant l'establissement des bureaux…

de la Marine en Languedoc.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1632

Télécharger Feuilleter

Notice complète

+

Programme d'un cours de droit romain : Première…

partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain... Précédée de quelques réflexions sur l'enseignement du droit en général... et d'une histoire abrégée du droit romain. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1836

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

+

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…

d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée

Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)

Publié en 1777

Télécharger Feuilleter

Notice complète

+

[Lettre circulaire envoyée par Jean-Gabriel…

Riquet de Bonrepos au sujet des grossesses dissimulées et des avotrements]

Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)

Publié en 1753

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Acte public pour le doctorat

Par Adrian, Guillaume

Publié en 1844

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Thèse pour le doctorat

Par Benoist d'Etiveaud, Pierre-Henri-Bernard (18..-18..)

Publié en 1845

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Thèse pour le doctorat...

Par Bourson, Julien

Publié en 1845

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Thèse publique pour le doctorat

Par Peyruzat, Paul (18..-18..)

Publié en 1835

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Thèse pour le doctorat ...

Par Smolenski, Hippolyte (18..-18..)

Publié en 1838

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Des enfants naturels

Par Salis, Jacques (18..-....)

Publié en 1871

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Du prêt à intérêt

Par Sentex, Clément

Publié en 1877

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

+

Du régime dotal : thèse présentée au concours…

ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant vacante dans cette faculté

Par Auzies, Célestin (1812-1896)

Publié en 1838

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Du gage en droit romain

Par Serville, Raymond (18..-....)

Publié en 1877

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

+

Des contrats ou des obligations conventionnelles…

en général : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant, vacante dans cette faculté

Par Rodière, Aimé (1810-1874)

Publié en 1838

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

+

Des privilèges et hypothèques : thèse présentée…

au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, la chaire de procédure et une place de professeur suppléant vacantes dans cette faculté

Par Molinier, Victor (1799-1887)

Publié en 1838

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

+

Des substitutions fidéicommissaires prohibées par…

l'article 896 du code civil : étude précédée de l'exposé de la législation romaine sur les fidéicommis et de l'historique de l'institution jusqu'à nos jours

Par Vignerte, Théobald (18..-....)

Publié en 1871

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Thèse pour le doctorat

Par Devoisins, Marie-Hyppolite (18..-18..)

Publié en 184

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Thèse pour le doctorat

Par Cruchon, Victor-Bertrand (18..-18..)

Publié en 1847

Télécharger Feuilleter

Notice complète

+

Des diverses espèces d'obligations : thèse…

présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté

Par Vacquier, Odon (18..?-18..)

Publié en 1838

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

+

Des successions : thèse présentée au concours…

ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour une place de professeur suppléant vacante dans cette faculté

Par Bézy, Henri (18..-18..)

Publié en 1838

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

+

Du partage et des rapports : thèse présentée au…

concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour une place de professeur suppléant vacante dans cette faculté

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1838

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

+

Des différences entre les legs & les obligations…

à terme ou sous condition en droit romain

Par Malla, Jean D. (18..-....)

Publié en 1876

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète