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Questions notables du droit ; decidées par divers…
Questions notables du droit ; decidées par divers…
arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez
arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris Tolosani,…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris Tolosani,…
Notae et observationes in XII libros Epistolarum B. Gregorii papae, hujus nominis I, cognomine Magni. Opus varium et utile, tum utriusque juris cum historiae & antiquitatis sacrae & profanae necnon grammaticae studiosis.
Notae et observationes in XII libros Epistolarum B. Gregorii papae, hujus nominis I, cognomine Magni. Opus varium et utile, tum utriusque juris cum historiae & antiquitatis sacrae & profanae necnon grammaticae studiosis.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1669
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Recueil des questions de jurisprudence, proposées…
Recueil des questions de jurisprudence, proposées…
par M. d'Aguesseau, chancellier de France a tous les parlemens du royaume. Concernant les donations, les testamens, les substitutions, les incapacités de donner & de recevoir & les matières beneficiales. Avec les reponses du Parlement de Toulouse sur ces mêmes questions. On y a joint les ordonnances du roy, touchant les donations, les testaments & les substitutions. Les remontrances faites au roy par le Parlement de Toulouse sur les ordonnances des donations et des testaments.... Ensemble les déclarations du roy & les arrêts de reglemet du parlement de Toulouse... Nouvelle édition, entièrement revûë & corrigée & considérablement augmenté. Par Me***** *, avocat au parlement de Toulouse
par M. d'Aguesseau, chancellier de France a tous les parlemens du royaume. Concernant les donations, les testamens, les substitutions, les incapacités de donner & de recevoir & les matières beneficiales. Avec les reponses du Parlement de Toulouse sur ces mêmes questions. On y a joint les ordonnances du roy, touchant les donations, les testaments & les substitutions. Les remontrances faites au roy par le Parlement de Toulouse sur les ordonnances des donations et des testaments.... Ensemble les déclarations du roy & les arrêts de reglemet du parlement de Toulouse... Nouvelle édition, entièrement revûë & corrigée & considérablement augmenté. Par Me***** *, avocat au parlement de Toulouse
Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)
Publié en 1749
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Decisions notables sur diverses questions du…
Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1659
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Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…
d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée
d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée
Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
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Decisions notables sur diverses questions du…
Decisions notables sur diverses questions du…
droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.
droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1735
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Cupido jurisperitus. Stephano Forcatulo…
Cupido jurisperitus. Stephano Forcatulo…
Bliterensi jurisconsulto autore. Ejusdem ad calumniatores epistola
Bliterensi jurisconsulto autore. Ejusdem ad calumniatores epistola
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1553
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Sphaera legalis, Stephano Forcatulo autore.…
Sphaera legalis, Stephano Forcatulo autore.…
Ejusdem autoris versus aliquot
Ejusdem autoris versus aliquot
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1549
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Les Institutes de l'empereur Justinien conferées…
Les Institutes de l'empereur Justinien conferées…
avec le droit françois, par noble François de Boutaric, professeur en droit françois dans l'université de Toulouse.
avec le droit françois, par noble François de Boutaric, professeur en droit françois dans l'université de Toulouse.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1740
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Prometheus sive, De raptu animorum. Dialogus…
Prometheus sive, De raptu animorum. Dialogus…
festivissimus, alienæ inventionis prædones & ineptos imitatores incessens. Steph. Forcatulo jurisconsulto autore.
festivissimus, alienæ inventionis prædones & ineptos imitatores incessens. Steph. Forcatulo jurisconsulto autore.
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1578
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Les Questions notables du droict, de Me Simon…
Les Questions notables du droict, de Me Simon…
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1655
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Traités du mariage, de la puissance paternelle,…
Traités du mariage, de la puissance paternelle,…
des usucapions et des prescriptions, suivant l'usage du droit romain et du droit françois. Par noble Louis Astruc, professeur en doit français de l'université de Toulouse
des usucapions et des prescriptions, suivant l'usage du droit romain et du droit françois. Par noble Louis Astruc, professeur en doit français de l'université de Toulouse
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1755
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Joannis Corasi. Tolosatis jurisconsulti In titul.…
Joannis Corasi. Tolosatis jurisconsulti In titul.…
C. de impuberum, ad amplissimum virum Joannem Bertrandum praesidem parisiensem commentarii. Quae in hoc volumine continentur sequens pagella indicat. Ad lectorem
C. de impuberum, ad amplissimum virum Joannem Bertrandum praesidem parisiensem commentarii. Quae in hoc volumine continentur sequens pagella indicat. Ad lectorem
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1541
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L'ordonnance de 1667 mise en pratique…
L'ordonnance de 1667 mise en pratique…
conformément à la jurisprudence et à l'usage du parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.
conformément à la jurisprudence et à l'usage du parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1759
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Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour…
Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour…
de Parlement de Tolose, fait par Maistre Geraud de Maynard, conseiller en ladite cour. Comprins en onze livres, avec un indice des matieres traictées en iceux, par J.J.D.P. Seconde édition, reveüe, augmentée & corrigée à laquelle ont esté adjoutez les Arguments des Chapitres
de Parlement de Tolose, fait par Maistre Geraud de Maynard, conseiller en ladite cour. Comprins en onze livres, avec un indice des matieres traictées en iceux, par J.J.D.P. Seconde édition, reveüe, augmentée & corrigée à laquelle ont esté adjoutez les Arguments des Chapitres
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1666
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Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par…
Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par…
feu M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy au parlement de Tolose. Avec les arrests de la meme Cour intervenus sur iceux. Suivis de L'interprétation des causes de l'Edict & Declaration du Roy Henry le Grand, sur l'union & incorporation de son ancien patrimoine mouvant de la Couronne de France, au domaine d'icelle, par le mesme autheur.
feu M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy au parlement de Tolose. Avec les arrests de la meme Cour intervenus sur iceux. Suivis de L'interprétation des causes de l'Edict & Declaration du Roy Henry le Grand, sur l'union & incorporation de son ancien patrimoine mouvant de la Couronne de France, au domaine d'icelle, par le mesme autheur.
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1613-----
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Traité de droit commercial, ou Explication…
Traité de droit commercial, ou Explication…
méthodique des dispositions du Code du commerce, précédé d'une introduction historique et suivi du texte de lois, ordonnances et règlemens qui se rattachent au Code de commerce
méthodique des dispositions du Code du commerce, précédé d'une introduction historique et suivi du texte de lois, ordonnances et règlemens qui se rattachent au Code de commerce
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1841
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Necyomantia jurisperiti. Sive De occulta…
Necyomantia jurisperiti. Sive De occulta…
jurisprudentia dialogi. Stephano Forcatulo Bliterensi autore
jurisprudentia dialogi. Stephano Forcatulo Bliterensi autore
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1549
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus III. In duas partes divisus: Quarum prior Notas & Observationes in "Anastasium" de vitis Romanorum pontificum; altera vero: Notas & Observationes in XII. libros epistolarum B. Gregorii Papae, hujus nominis I. cognominis Magni, exhibecura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus III. In duas partes divisus: Quarum prior Notas & Observationes in "Anastasium" de vitis Romanorum pontificum; altera vero: Notas & Observationes in XII. libros epistolarum B. Gregorii Papae, hujus nominis I. cognominis Magni, exhibecura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus VI. De fictionibus juris libri septem. Quibus accessit solemnis praelectio ad I. cum societas, ff. pro socio. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus VI. De fictionibus juris libri septem. Quibus accessit solemnis praelectio ad I. cum societas, ff. pro socio. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus VII. Brevis et enucleata expositio in Institutionum Justiniani libros quatuor Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus VII. Brevis et enucleata expositio in Institutionum Justiniani libros quatuor Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus IX. Dissertationum juris canonici libri sex, quorum duo priores De adjutoribus episcoporum. Duo medii De sacris censibus : Duo ultimi De parochis, deque officio & potestate parochi. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus IX. Dissertationum juris canonici libri sex, quorum duo priores De adjutoribus episcoporum. Duo medii De sacris censibus : Duo ultimi De parochis, deque officio & potestate parochi. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus X. quatuor volominibus distributus, in quo exhibetur commentarius perpetus in singulas Decretales Innocentii III. quae per libros quinque decretalium sparsae sunt. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus X. quatuor volominibus distributus, in quo exhibetur commentarius perpetus in singulas Decretales Innocentii III. quae per libros quinque decretalium sparsae sunt. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1780
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Discours politiques de l'establissement et…
Discours politiques de l'establissement et…
conservation des loix & de la justice. Contre les mocqueries et les cavillations de l'Anti-Tribonian déguisé & de ses sectateurs
conservation des loix & de la justice. Contre les mocqueries et les cavillations de l'Anti-Tribonian déguisé & de ses sectateurs
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
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De ducibus et comitibus provincialibus Galliae…
De ducibus et comitibus provincialibus Galliae…
libri tres : in quibus eorum origines, incrementa & cum his Regalium usurpatio & casus illustrantur. Accessit de origine & statu feudorum, pro moribus Galliae Liber singularis. Autore Ant. Dadino Alteserra.
libri tres : in quibus eorum origines, incrementa & cum his Regalium usurpatio & casus illustrantur. Accessit de origine & statu feudorum, pro moribus Galliae Liber singularis. Autore Ant. Dadino Alteserra.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1643
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus I. De ecclesiasticae juridictionis vindiciis adversus Caroli Fevretti et aliorum tractatus de abusu susceptis. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus I. De ecclesiasticae juridictionis vindiciis adversus Caroli Fevretti et aliorum tractatus de abusu susceptis. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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Penus juris civilis, sive de alimentis tractatus.…
Penus juris civilis, sive de alimentis tractatus.…
Item Aviarium juris civilis. Ad haec Ardua sapientis cujusdam Graeci cum stulto Romano disputatio nutu habita. Stephano Forcatulo, Bliterensi juriscons. autore
Item Aviarium juris civilis. Ad haec Ardua sapientis cujusdam Graeci cum stulto Romano disputatio nutu habita. Stephano Forcatulo, Bliterensi juriscons. autore
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1550-----
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Stephani Forcatuli Tholosae legum professoris.…
Stephani Forcatuli Tholosae legum professoris.…
longe doctissimi, et inter nostri temoris interpretes acutissimi Opera ab eo ita recognita et aucta... ab ipso authore locupletata. Accessit duplex index prior est legum... posterior materiarum...
longe doctissimi, et inter nostri temoris interpretes acutissimi Opera ab eo ita recognita et aucta... ab ipso authore locupletata. Accessit duplex index prior est legum... posterior materiarum...
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1595-----
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Ludovicus Canetus Grassenus legum professor…
Ludovicus Canetus Grassenus legum professor…
Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. & pupil. substist. Ad Joannem Mainerium priorem, apud Aquenses praesidem.
Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. & pupil. substist. Ad Joannem Mainerium priorem, apud Aquenses praesidem.
Par Canet, Louis (15..-15..?)
Publié en 1545
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus VIII. volum. I [-II.] : Recitationes quotidianae... Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus VIII. volum. I [-II.] : Recitationes quotidianae... Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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