- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
- Toulouse
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de…
Toulouse et des autres cours royales du Midi avec une notice des arrêts les plus remarquables de la Cour de cassation...Par M. Tajan, avocat. Tome quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1822
Publié en 1822
Reglemens de l'Académie de musique de Toulouse.
Par Académie de musique de Toulouse
Publié en 1747
Arrêtés de l'assemblée de la noblesse du diocèse…
de Toulouse. Du 28 décembre 1788
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Lettre pastorale de monseigneur l'archevêque de…
Toulouse, pair de France, à l'occasion de la retraite ecclésiastique qui vient de se donner aux curés de ce diocèse.
Par Clermont-Tonnerre, Anne-Antoine-Jules (1749-1830)
Publié en 1820
Rapport sur l'oeuvre de la Société de…
St-Vincent-de-Paul, à Toulouse, pendant l'année 1844.
Par Société Saint-Vincent-de-Paul Toulouse
Publié en 1845
Société de St-Vincent de Paul. Conférence de…
Toulouse : Assemblée générale du 18 juillet 1841
Par Société Saint-Vincent-de-Paul Toulouse
Publié en 1841
Distribution des quartiers de la ville de…
Toulouse pour le transport de bouës.
Publié en 1752-1753
Adresse de la Légion patriotique de la Dalbade de…
Toulouse, aux différentes légions patriotiques des villes, bourgs & villages du département de la Haute-Garonne
Par France, Armée Toulouse
Publié en 1790
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1786
Publié en 1786
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1785
Publié en 1785
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1788
Publié en 1788
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1789
Publié en 1789
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1784
Publié en 1784
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1787
Publié en 1787
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1783
Publié en 1783
Cérémonial à l'usage de l'église de Toulouse…
publié par ordre de monseigneur l'illustrissime et révérendissime Anne-Antoine-Jules de Clermont-Tonnerre, archevêque de Toulouse, pair de France
Par Anonyme
Publié en 1821
De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de…
la monoye de Toulouse
Par Ducasse (Juge-garde. Contregarde)
Publié en 1725
Discours prononcés au temple de la Raison de la…
commune de Toulouse, par le citoyen Desbarreaux ; précédés d'un catéchisme de morale; extrait des oeuvres d'Helvétius, pour précéder l'étude de l'acte constitutionnel.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1793-1794
Projet pour conduire de l'eau de sources dans la…
ville de Toulouse, présenté à messieurs les Capitouls par le frère François Lefèvre religieux cordelier
Par Le Fevre, François (frère mineur de l'Observance ; 17..-17..)
Publié en 1761
Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1784
Arrest de reglement du parlement de Toulouse.…
Portant deffenses aux juges banerets du Tournel & autres juges & officiers du ressort, de proceder aux jugemens des procés hors de leur territoire, à peine de nullité & cassation des procedures, & mil livres d'amende. Donné à Toulouse en Parlement le 24. may 1718.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1718
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence, soutenu le 4 août 1829 par M. Gardes (Octave) de Nissan (Hérault)
Par Gardes, Jean-Pierre-Victor-Amédée-Ferdinand-Octave (18..-18..)
Publié en 1829
Arrest du parlement de Toulouse, portant, que les…
juges banerets de la sénéchaussée de Toulouse se feront recevoir & prêteront le serment avant de pouvoir exercer les fonctions de juge. Du 30. octobre 1738.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1739
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les…
deux chaires vacantes dans les facultés de Toulouse et de Poitiers. Thèse sur la vente du mobilier et celle des immeubles en matière civile, et sur la procédure devant la cour d'assises en matière criminelle, ... par Victor Bécane, avocat à la cour royale...
Par Bécane, Victor (1791-1854)
Publié en 1822
Suite de mémoire & réponse, pour les notaires de…
Toulouse. Contre les procureurs au parlement de la même ville.
Publié en 1730
Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1756
Recueil de reglemens pour la seneschaussee et…
siege presidial de Toulouse
Publié en 1682
Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1723
Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1731
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
- (-) Remove Toulouse filter Toulouse
