Resultats 781 - 810 sur 1525 pour Muséum d'histoire naturelle de Toulouse

Résultats de recherche

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Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Bas de Cesso, Louis

Publié en 1880

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Des secondes noces : en droit romain et en droit…
français

Par Bruguière, Ludovic (18..-....)

Publié en 1877

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Du sénatus-consulte velléien en droit romain

Par Tachard, Fernand (18..-....)

Publié en 1872

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Des fidéicommis : droit romain

Par Labarthe, Auguste (18..-....)

Publié en 1875

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Principes généraux sur la dot : en droit romain

Par Estivals, Antoine Victor

Publié en 1854

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Decisions notables sur diverses questions du…
droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1735

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Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils, & au même parlement de Toulouse.. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de février 1731, concernant les donations & des notes sur ladite matiere

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1744

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Thèse pour le doctorat

Par Ricous, Louis (18..-18..)

Publié en 1849

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Thèse pour le doctorat

Par Ricous, Louis (18..-18..)

Publié en 1849

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Thèse pour le doctorat

Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)

Publié en 1847

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Des formes et conditions requises pour la…
validité du mariage en droit romain

Par Bois, Maurice (18..-....)

Publié en 1876

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Essai sur l'adultère en droit romain et en droit…
français

Par Brousse, Albert

Publié en 1869

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Thèse pour le doctorat,

Par Briguiboul, D.-A.

Publié en 1844

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Du droit d'alluvion en droit romain et en droit…
français

Par Ayral, Louis

Publié en 1880

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Du mandat en droit romain et en droit français

Par Taillefer, Henri

Publié en 1877

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Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Pène, Jules-Auguste (18..-....)

Publié en 1875

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Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint…
survivant, en droit romain et en droit français

Par Caumont, Joseph (18..-....)

Publié en 1883

4 Tomes
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Notables et singulieres questions du droict…
escrit, decidees et jugees par arrests memorables de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements & cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1628

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Des transactions : en droit romain & en droit…
français

Par Constans, Ernest (18..-....)

Publié en 1857

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Décisions notables sur diverses questions du…
droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose, divisées en six livres. Recueillies par feu Monsieur maistre Jean de Cambolas conseiller du Roy en ses Conseils, & president audit parlement. Mises en lumière après son decez par Monsieur maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses Conseils, & audit parlement de Tolose. Seconde édition revué et corrigée.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1671-1670

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Mémoire à consulter, consultation, et compte…
rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet, commandant la cavalcade faite en l'honneur de la rentrée du parlement

Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?)

Publié en 1789

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Le préteur et l'édit : les vices rédhibitoires

Par Labatut, Edmond (18..-....)

Publié en 1867

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Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et…
singulares quaestiones juris scripti, decisae aut praejudicatae per arresta memorabilia parlamenti Tholosani. Quas collegit, atque cum sententiis et arrestis, quae in similibus casibus ab aliis Franciae supremis curiis, praesertim vero jus scriptum usurpantibus, pronunciata fuerunt, contulit dn. Gerardus de Maynard jc. consilarius regius, et supremae curiae Tholosanae senator, atque e gallico sermone in latinum transtulit, et nonnullis additionibus ac corollariis auxit Hieronymus Bruckner Lipsiensis, J.U.D. inclitae erphurdiensis reipubl. syndicus & consiliarus. Praemissae singulis decisionibus sunt, praeter summaria, summae quaedam breviores : ac in fine voluminis index rerum & verborum copiosissimus annexus est.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1610

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Jo. Stephani Duranti, IC. celeberrimi.…
Secretioris regii consistorii consiliarii, & amplissimi senatus Tholosani quondam primi praesidi. Quaestiones notissimae, Ex utroque jure decisae, & in suprema Tholosani Senatus Curia collectae; quarum nonulle iam antea quidem in lucem editae. Nunc autem ex Cod. MS. ab omni emaculatae & LXXIX quaestionibus quae prius decrant auctae. His adduntur Notae, sive dissertationes Jacobi Ferrerii, in eadem curia patroni olim dignissimi. Cum Summariis, & duplici Indice, uno Quaestionum, altero rerum singularium locupletissimo. Studio & opérâ Jo. Fehii, IC. Franci.

Par Duranti, Jean-Étienne (1534-1589)

Publié en 1624

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Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de…
France et de Navarre. Du mois de février 1731. Concernant les donations. Par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1766

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre. Sur les matières criminelles, par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits, déclarations & arrêts donnez en interprétation des ordonnances & de plusieurs reglemens du Conseil. Tome second.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de…
France et de Navarre, donnée au camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'août 1747. concernant les substitutions par Me. *****, avocat au parlement de Toulouse.

Par Serres, Claude (1695-1753)

Publié en 1749

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre sur les matieres civiles ; par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits déclarations & arrêts donnez en interprêtation de cette ordonnance.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Arrêtés et objets de remontrances de la cour des…
comptes, aydes et finances de Montpellier

Par France, Chambre des comptes de Montpellier

Publié en 1760

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