Resultats 31 - 60 sur 60 pour Histoire des comtes de Tolose

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-troisième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1836

Publié en 1836

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome quarantième, contenant les livraisons des mois de janvier ... juin 1840

Publié en 1840

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-neuvième, contenant les livraisons des mois de juillet ... décembre 1839

Publié en 1839

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1837

Publié en 1837

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1838

Publié en 1838

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-sixième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1833

Publié en 1833

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-unième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1835

Publié en 1835

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1834

Publié en 1834

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-deuxième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1836

Publié en 1836

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-neuvième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre1834

Publié en 1834

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-septième, contenant les livraisons des mois de juin ... décembre 1838

Publié en 1838

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-cinquième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1832

Publié en 1832

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1832

Publié en 1832

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1833

Publié en 1833

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingtième, contenant les livraisons des mois de janvier.. juin 1830

Publié en 1830

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome treizième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1826.

Par Anonyme

Publié en 1826

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France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-neuvième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre1829

Publié en 1829

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France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome quatorzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1827

Publié en 1827

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France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome quinzième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1827

Publié en 1827

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome seizième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1828

Publié en 1828

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1828

Publié en 1828

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingt-et-unième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1830

Publié en 1830

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome douzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1826.

Publié en 1826

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1829

Publié en 1829

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Table des tomes 21 à 40 du Mémorial de…
jurisprudence

Publié en 1840

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Jurisprudence inédite de la cour royale de…
Toulouse, depuis 1800 jusqu'à 1820, avec des notes indiquant les arrêts conformes ou contraires rendus par les autres cours royales...

Par Fons, Victor (1801-1882)

Publié en 1834

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Table générale, alphabétique et raisonnée des…
tomes 11 à 20 du Mémorial de jurisprudence, suivie d'une table chronologique et d'une table du nom des parties ; par M. Curie-Seimbres,...

Publié en 1831

2 Tomes
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Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances…
d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ... et M. Curie-Seimbres... Tome second

Publié en 1839

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Notice complète
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Recueil judiciaire du Midi

Publié en 1845

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Decisiones Guidonis Papae, j. u. consultissimi…
consiliarii regii in senatu Grationopolitano. Primum Antonii Rambaudi, Fr. Pisardi, & Steph. Ranchini annotationibus elucidatae : deinde Laurentii Rabotii.. P. Matthaei...& Nicolai Bonetonii... additionibus & notis locupletatae: postremo Jacobi Ferrerii Tolosatis... ad nonnullas quaest. doctiss. utilissimis observationibus auctae atque illustratae... Quibus accessit materiarum, rerum & verborum index locupletissumum.

Par Pape, Guy (14..-1477)

Publié en 1607

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Tolosana Université de Toulouse