Resultats 91 - 120 sur 403 pour Histoire des comtes de Tolose

Résultats de recherche

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De la séparation des patrimoines en droit romain…
& en droit français

Par Prouho, Bernard (1847-1895)

Publié en 1872

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De la représentation des personnes capables en…
matière extra-judiciaire : droit romain

Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....)

Publié en 1885

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De la division des biens en meubles et immeubles…
: droit romain

Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948)

Publié en 1890

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De la juridiction criminelle des assemblées…
populaires : droit romain

Par Dorel, Ferdinand (18..-....)

Publié en 1891

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De l'expropriation des immeubles pour cause…
d'utilité publique

Par Lestrade, M. F. (18..-....)

Publié en 1876

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De la nature et des effets du partage en droit…
romain, en droit coutumier et dans le code Napoléon

Par Lestrade, Alfred (18..-....)

Publié en 1861

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Des obligations de l'usufruitier, en droit romain…
et en droit français

Par Monthieu, Maurice

Publié en 1883

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De l'acquisition des servitudes réelles en droit…
romain et en droit français

Par Briquet, Maurice (18..-....)

Publié en 1877

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Des droits successoraux du conjoint survivant…
spécialement de la veuve et de la quotité disponible entre époux

Par Barbe, Edouard

Publié en 1880

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Des Promesses de vente

Par Vallat, Louis

Publié en 1873

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De l'accession des possessions en droit romain et…
en droit français

Par Vincent, Louis (juriste ; 18..-....)

Publié en 1876

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Des effets de l'obligation solidaire

Par Gary, Ferdinand

Publié en 1884

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De l'objet des obligations en droit romain et en…
droit français

Par Abadie, Paul (juriste ; 18..?-....)

Publié en 1880

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De l'exercice par les créanciers des droits et…
actions du débiteur en droit romain et en droit français

Par Périer, Léon (1858-19..)

Publié en 1884

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Des aliénés et de leur capacité civile

Par Anglade, Amédée (18..-....)

Publié en 1877

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De la révocation des donations entre-vifs en…
droit romain et en droit français

Par Figarol, Dominique

Publié en 1887

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Des gains conventionnels de survie entre époux en…
droit romain, dans notre ancien droit français et dans le droit français actuel

Par Foignet, René (1864-1927?)

Publié en 1887

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De la forme des testaments en droit romain et en…
droit français

Par Barrière, Marcel (18..-....)

Publié en 1877

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Des enfants naturels

Par Salis, Jacques (18..-....)

Publié en 1871

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Des substitutions fidéicommissaires prohibées par…
l'article 896 du code civil : étude précédée de l'exposé de la législation romaine sur les fidéicommis et de l'historique de l'institution jusqu'à nos jours

Par Vignerte, Théobald (18..-....)

Publié en 1871

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Des différences entre les legs & les obligations…
à terme ou sous condition en droit romain

Par Malla, Jean D. (18..-....)

Publié en 1876

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Des questions préjudicielles en matière…
répressive : droit français

Par Boysson, Jean de (18..-....)

Publié en 1877

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Des retentiones ex dote : droit romain

Par Lagarrigue, Antoine de (18..-18..)

Publié en 1891

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Des donations entre époux en droit romain

Par Pélissié de Castro, Gabriel

Publié en 1884

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Des donations entre époux, en droit romain

Par Courrèges, Tony de (18..-....)

Publié en 1883

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Des fidéicommis d'hérédité en droit romain

Par Thoulouse, Émile (18..-....)

Publié en 1886

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Des injures en droit romain

Par Cumenge, Germain (1856-19..)

Publié en 1879

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Des pécules en droit romain

Par Chassignet, Hippolyte

Publié en 1879

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Des conditions impossibles contraires aux lois et…
aux moeurs : dans les dispositions à titre gratuit, soit par acte de dernière volonté, en droit romain et en droit français

Par Massol, Auguste (17..-....)

Publié en 1867

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Des dispositions gratuites d'usufruit en droit…
romain et en droit français

Par Bressolles, Joseph (1853-1918)

Publié en 1876

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Tolosana Université de Toulouse