- Histoire des comtes de Tolose
- Droit
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les…
cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 Mars 1731.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1731
Extravagantes communes omnes cum summariis :…
plures cum suis glosis : sub congruis et decentibus titulis posite : apostillis illustrate : nunque diligentius correctiusque impresse. Additus est etiam index alphabeticus... Que hic subnectuntur prius addita... Sedes apostolica . de offi . dele. cum glosis ... Guillermi de Monte Lauduno... Super cathedram. substitu. de sepul. cum glo. ... Joannis Monachi/ tituli sanctorum Marcellini et Petri presbiteri cardinalis de Picardia oriundi. . Vas electionis. sub titu. de censi. cum commentario domini Joannis Francisci de Pavinis... Additur insuper valde notabilis questio reverendi patris et domini / domini Petri Bertrandi...
Publié en 1520
Canones et decreta sacrosancti oecumenici, et…
generalis Concilii Tridentini Sub Paulo III. Julio III. & Pio IIII Pont. Max., quibus adjunximus Christianorum Principum, ad sacrum Concilium literas & mandata, legatorumq ab illis missorum Orationes, una cum S. ipsius Synodi responsis, sub Pio IIII. Pont. Max. & Ferdinando Primo Caes. Augusto, cum indici dogmatum & reformationis
Par Concile de Trente (1545/1563)
Publié en 1566-----
Post-scriptum au Précis pour les syndics Carol,…
contre les héritiers Sabatié.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1830
Guilielmi Benedicti juris utriusque doctoris…
clarissimi consiliarii regii in curia Tholosana, Repetitio in cap. Raynutius extra de testamentis. In tres partes distinctum opus, testamentorum successionumque tam ex testamento quam ab intestato, necnon subsitutionum formas & materias fusè & perlucidè tractans [suivi de] Continuatio repetitionis cap. Raynuntius extra de testamentis super fine tertiae partis, qua imperfecta à D. Guilielmo Benedicti relicta fuit... authore Stephano Ranchino...
Par Benoît, Guillaume (1455-1516)
Publié en 1582
Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport…
& Beyfete, négocians. Contre le sieur Founade.
Par Loubet (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1789
A juger, pour Me. Fortic. Contre Me. Ladeveze.
Par Carbonel (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1762
Précis historique, concernant Robert-François…
Damiens avec les principales pieces de la procédure instruite contre lui & les co-accusés. Extrait du recueil général.
Par Anonyme
Publié en 1757
Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ;…
contre le sieur Sabatié fils aîné.
Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..)
Publié en 1829
De la novation en droit romain & en droit…
français
Par Budisteanu, Nicolas (18..-....)
Publié en 1876
Effets juridiques de la protection accordée aux…
mineurs dans les rapports de la vie civile par le droit romain, l'ancienne jurisprudence et le code Napoléon
Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1867
De probationibus et praesumptionibus en droit…
romain : écritures signées
Par Frézouls, Ferdinand (18..-....)
Publié en 1870
De la prohibition testamentaire d'aliéner extra…
familiam : droit romain
Par Bressolles, Paul (1861-19..)
Publié en 1887
Étude sur les droits légaux de la veuve dans la…
législation romaine et la législation française
Par Estève, Henri (18..-....)
Publié en 1875
Du Serment considéré comme mode de preuve en…
droit romain et en droit français
Par Briançon, H. de (juriste ; 18..-....)
Publié en 1872
De la novation : suivant les principes du droit…
romain et du droit français
Par Albis de Gissac, Joseph d' (juriste ; 18..-....)
Publié en 1857
De la substitution pupillaire : en droit romain
Par Faure de la Ferrière (18..-....)
Publié en 1873
Du droit de chasse en droit romain, en droit…
ancien et en droit français
Par Chapel d'Espinassoux, Gabriel de (18..-....)
Publié en 1876
Du droit de rétention en droit romain et en droit…
français
Par Pillore, Vital (18..-....)
Publié en 1855
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
- (-) Remove Droit filter Droit
