Résultats de recherche
Quelques louanges et représentations amicales adressées à M. Crivelli,avocat à la cour royale
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Par Rigal, Félix (avocat à la cour royale ; 17..-18..)
Publié en 1822
[Lettre circulaire de M. le doyen de la faculté de Droit de Toulouse aux parents des étudiants
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Par Laurens, Auguste (juriste ; 1792.?-1863), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1845
Rapport sur les travaux de l'Ecole préparatoire de Médecine et de Pharmacie de Toulouse
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Par Dassier, Augustin (1805-1863) – Rédacteur, rapporteur, Ecole de médecine et de pharmacie de Toulouse (1807-1891)
Publié en 1852
Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le jeudi 11 janvier 1849 sur les concours entre
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Par Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1849
Rapport sur le concours pour les prix fait au nom de la faculté de droit de Toulouse, dans la
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Par Molinier, Victor (1799-1887) – Rédacteur, rapporteur, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1849
Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le lundi 15 novembre 1852 sur les concours
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Par Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1852
Des nullités de mariage et de la restitution en entier
Par Laval, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1857
Programme d'un cours de droit romain : Première partie contenant le résumé historique des
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
Assassinats de La Bastide-de-Besplas : description du chateau de Baillard ou les crimes ont
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Par Francal, J. (18..-....) – Éditeur scientifique
Publié en 1864
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, portant reglement pour les marchandises qui
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18 mars 1729. Qui fait défenses à ceux qui ne
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1729
Mémoire à la Cour Royale de Toulouse, pour le Sr Jean-Paul Roussille,... ; contre les sieurs
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Publié en 1833
Précis pour le Sieur J. B. Sabatié aîné, ancien négociant ; contre les enfans et héritiers
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Par Roucoules, Pierre B. de (1752-1829)
Publié en 182
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse. Portant reglement touchant ce qui doit être
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest du Parlement qui regle ce qui doit être observé dans l'administration de l'hôpital de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1744
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre. Sur les matières
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 30 decembre 1716. Qui fait défenses de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1716
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, donné au mois de Decembre 1718. qui declare y
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1718
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 16 octobre 1756 qui condamne au feu un imprimé,
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1756
Arrest du Parlement, du dix septième avril mil sept cens cinquante-trois, qui condamne à être
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1753
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne la suppression d'un Decret intitulé :
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1719
Arrest de la Cour de Parlement, du 18 juin 1763, qui condamne un écrit intitulé : Lettre
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement, du 9. septembre 1757, qui condamne au feu le livre intitulé R.
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1757
Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui condamne au feu une brochure intitulée Lettre de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1758
Arrest de la cour de Parlement, du 16. juin 1762.
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Arrest de la Cour du Parlement, du premier février 1763, qui ordonne la suppression d'un
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement, du troisieme juin 1763, qui supprime un Décret de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11 septembre 1733. Qui ordonne que les
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1733
