Résultats de recherche
Essai sur la propriété littéraire, par M. Florentin Ducos, avocat
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, &' pour ses
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Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1762
Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis &'
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Histoire d'Elisabeth Canning, et de Jean Calas.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis &'
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Observations pour la dame veuve Calas &' sa famille.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1764
Mémoire pour la veuve Calas et sa famille
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
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Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Traité des curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1776
Antonii Dadini Alteserrae, u. j. professoris et decani universitatis Tolosanae, In libros
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1680
Observations des Tribunaux de cassation et d'appel, des Tribunaux et Conseils de commerce, &'c
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Publié en 1803
Jugement souverain des Requêtes ordinaires de l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel,
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Par France, Requêtes de l'hôtel
Publié en 1765
Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas &' pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1765
Mémoire à consulter, et consultation pour les enfans de défunt Jean Calas, marchand à
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1765
Stilus supreme curie parlamenti Parisiensis cum additionibus domini Stephani Aufrerii, juris
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Par Du Breuil, Guillaume (12..?-134.?), Ferault, Jean, France, Parlement de Paris
Publié en 1542-----
Mémoire pour les procureurs au Parlement de Toulouse, demandeurs à ce que les notaires soient
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Par Graviere (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1730
Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &' prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse,
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Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1733
Traité de morale ou Devoirs de l'homme envers Dieu, envers la société et envers lui-même. Par
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Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1775
Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé de France en l'année 1726, par les
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Publié en 1726
Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre Carlier, adjudicataire des fermes générales
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Par Bronod (avocat)
Publié en 1728
Second mémoire pour Mr l'evêque de Soissons, contre les dames abbesses &' religieuses de
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Par Bronod (avocat)
Publié en 1726
Mémoire pour les doyens et chanoines de Figeac
Par Du Portault (avocat ; 16..-17..)
Publié en 1726
Commentaria R.P.D. Ludovici Gomes Episcopi Sarnen. Sacri Palatii Apostolici auditoris,
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Par Gómez, Luis (1484?-1543)
Publié en 1543
Variétés littéraires, ou Nouveaux mélanges historiques, critiques, de physique, de littérature
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Par Orbessan, Anne-Marie Daignan (marquis d' ; 1716-1796)
Publié en 1781
De l'esprit des loix ou Du rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque
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Par Montesquieu (1689-1755)
Publié en 1748
Extravagantes communes omnes cum summariis : plures cum suis glosis : sub congruis et
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Publié en 1520
