Résultats de recherche
Plaidoyer devant la cour royale de Toulouse, séance de police correctionnelle, pour le Sieur
...
Publié en 1839
Arrêt rendu par la cour d'assises du département de la Haute Garonne, du 17 mars 1828, qui
...
Publié en 1828
Mémoire
Par Saint Blancard de Saint-Victor (Timoléon de ; 18..-18..)
Publié en 1839
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers
...
Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)
Publié en 1833
Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le
...
Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1835
Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre
...
Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (avoué ; 1794-1858)
Publié en 1834
Affaire Cécile. Viol et assassinat d'une jeune fille de 14 ans et demi.
Publié en 1847
Cécile, ou la Vierge martyre
Par Micouleau, J (18..?-18..)
Publié en 1847
Histoire du procès du frère Léotade, : d'après la procédure authentique et les débats publics,
...
Par Amilhau, A. (18..?-18..), Léotade (frère des écoles chrétiennes ; 1812-1850)
Publié en 1850
Procès intenté à l'éditeur responsable et à l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant
...
Par Delquié, Auguste (1795-1858), France, Cour d'appel Toulouse
Publié en 1826
Observations de M. Boniface-Charles-Joseph de Castellane, sur le libelle intitulé, Mémoire
...
Par Castellane, Boniface-Charles-Joseph de (17..-18..)
Publié en 1809
Par leurs excellences messeigneurs les ministres de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les
...
Par Berdoulat (17--18..)
Publié en 1829
Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, frère Léotade, des écoles chrétiennes de
...
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1855
Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des mises en accusation
Publié en 1824
Ma réponse aux cris de M.r le Vicomte de Panat
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1832
Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire,
...
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1832
Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme
...
Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1837
Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain, nièce et unique héritière légitime de M.
...
Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1833
Quelques mots à propos du factum signé baron Corbière et portant pour titre Ma réponse aux
...
Par Hocquart, Mathieu-Louis (1760-1843)
Publié en 1832
Affaire Cécile Combettes : accusation de viol et meurtre contre Louis Bonafous, en religion
...
Publié en 1848
Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne,
...
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1848-1849
Résumé des débats de la cour d'assises du département de la Haute-Garonne, dans la cause de
...
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1817
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde, fileur de coton, habitant de Toulouse, contre
...
Par Demiau (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire servant de réponse pour le citoyen Plohais, fileur de coton : contre le sieur François
...
Par Astre (avocat ; 17..-18..), Guérin (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le
...
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
Mémoire pour les propriétaires des moulins du Bazacle, contre le sieur Boyer-Fonfrède, le
...
Par Lacombe (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M.
...
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
A monsieur le conseiller d'Etat, directeur général des Ponts et Chaussées
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
Premier compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède,
...
Publié en 1818
Second compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la
...
Publié en 1818
