Résumé des débats de la cour d'assises du département de la…
Haute-Garonne, dans la cause de Verdier, huissier, accusé de vol et convaincu de calomnie contre M. Soulé, procureur du roi à Toulouse.

Factum. Verdier. 1817.

Cazeneuve, Jean-Michel

Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)

Benichet aîné (17..-18..)

1817

(A Toulouse), (de l'imprimerie de J.-J. Benichet aîné)

Toulouse

France

68 p. ; in-8

A la fin "Me. Cazeneuve, avocat à la cour royale de Toulouse"
Adresse à l'achevé d'imprimer. Date d'édition possible d'aprés le texte.
Sig : 1-4(8), 5(2)

Droit
Droit privé
Histoire du droit (Toulouse)
Diffamation
Procès toulousains

Resp Pf XIX 258/5 : Demi-reliure papier, dos long en basane à filets dorés et titre "Pièces diverses" estampé, 19e siècle. Resp Pf XIX 258/5 : Relié dans un recueil de possesseur avec d'autres ouvrages concernant principalement Toulouse Resp Pf XIX 276 : Broché sans couverture, 19e siècle.

Resp Pf XIX 258/5 : Ancienne collection Pifteau. Cachet "bibliothèque universitaire de Toulouse". Resp Pf XIX 276 : Ex-libris manuscrit sur le plat inférieur :"M Mazoyer avoué à la cour rue de la pleau". Ancienne collection Pifteau. Cachet "bibliothèque universitaire de Toulouse".

Eugène Mazoyer (avocat; 17..-18..)
Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XIX 258/5

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XIX 276 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)

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