Résultats de recherche
'Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens apartenant a Marie Joseph Espigat.
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1744-1752
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9 avril 1773, portant reglement pour les etudes
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
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Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Me. Chapon, procureur au parlement, &' du Sr Philippe Horcat, licentié ès droits, prieur du
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Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Mémoire pour le principal du collège royal de cette ville, contre M. le procureur-général,
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Cames, Bernard J. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Examen et réfutation du traité de l'usure et des intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce
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Par Carpuac, Bernardin (17..-17..), Benoît XIV (pape ; 1675-1758)
Publié en 1779
Traité des peines des secondes noces. Par feu noble Louis Astruc, professeur en droit français
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
'Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc professeur de droit françois en l'université
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
Ecclesiasticae jurisdictionis vindiciae adversus Caroli Fevreti et aliorum Tractatus de abusu,
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1702-----
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I°
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
Recuëil des edits et declarations du roi, arrests de son conseil et de sa cour de parlement de
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Publié en 1722
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture, par la tradition et par le droit naturel.
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Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1782
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1752-1761
'Registre des délibérations de la faculté de droit. 'Commancé le 24 du mois d'aoust 1761
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Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1761-1789
