Résultats de recherche
'Explication de l'ordonnance ou edit du mois de mars 1673 servant de reglement pour le
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
'Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens apartenant a Marie Joseph Espigat.
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
'Cayer de droit françois, appartenant à moi Joseph Lacroix étudiant en droit sous Mrs Gouazé
...
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Gouazé, Jean-Joseph (1729-1809)
Publié en 1790-1791
'Institutes françoises dictéés par monsieur de Boutaric professeur royal en l'université de
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1720
Recueil de textes juridiques
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1779
'Explication des libertes des églises gallicanes'
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1721
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l’ordonance criminelle de l’annee mil six cent septante donnée par Mr.
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1718
'Explication de l’ordonance de l’annee mil six cens septante trois, servant de reglement pour
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1728
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1744-1752
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
...
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Traités du mariage, de la puissance paternelle, des usucapions et des prescriptions, suivant
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1755
Me. Chapon, procureur au parlement, &' du Sr Philippe Horcat, licentié ès droits, prieur du
...
Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Mémoire pour le principal du collège royal de cette ville, contre M. le procureur-général,
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Cames, Bernard J. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Theophilus renovatus, sive levis ac simplex via ad Institutiones juris civilis. Cum duplici
...
Par Galtier, Daniel de (16..-17..)
Publié en 1726
Traité des peines des secondes noces. Par feu noble Louis Astruc, professeur en droit français
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
'Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc professeur de droit françois en l'université
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
Ecclesiasticae jurisdictionis vindiciae adversus Caroli Fevreti et aliorum Tractatus de abusu,
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1702-----
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I°
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
Recuëil des edits et declarations du roi, arrests de son conseil et de sa cour de parlement de
...
Publié en 1722
'Explication du Concordat passé a Boulogne entre le pape Leon X et François Ier, roy de France
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1717-1718
Registre des bacheliers en théologie et médecine de l'université de Toulouse (15 nov. 1674-10
...
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1674-1724
A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense
...
Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?), Blanc (procureur au parlement de Toulouse ; 17..-18..?)
Publié en 1776
