Résultats de recherche
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et autres loix postérieures concernant les
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Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Eloge historique de Jean-Etienne Duranti, premier président au Parlement de Toulouse. Sujet
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Par Ponsard (17..-17..?)
Publié en 1770
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre. Du mois de février 1731.
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1766
Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les assassins de son père. Par M. Duroux.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1786
Études sur Horace appliquées au droit civil romain, : communiquées à l'Académie royale des
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1845
'Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1836
'Des personnes. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
'Obligations. N°3. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
Institutionum Justinianearum analysim methodicam cupidae legum juventuti offert J.D.F.M.
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Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1805
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre sur les matieres civiles
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Style universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, concernant les saisies et
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1776
Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Des justices de paix et des tribunaux civils de 1ère instance, d'après les lois des 11 avril
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1838
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
Thèse publique pour le doctorat
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1838
Acte public pour le doctorat : De la société en matière civile et commerciale. De
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Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)
Publié en 1839
De l'origine et institution de divers ordres de chevalerie tant ecclesiastiques que prophanes.
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Constans, Isaac (15..-15..?)
Publié en 1604-----
Stephani Forcatuli Tholosae legum professoris. longe doctissimi, et inter nostri temoris
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1595-----
Prometheus sive, De raptu animorum. Dialogus festivissimus, alienæ inventionis prædones &'
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1578
Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de la Valette archevesque de Tolose. Contre la
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
De recta juris docendi ratione, deque antecessorum delectu. Ad amplissimum senatum Tolosanum.
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois d'août 1735 concernant les testamens. Par Me.
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Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)
Publié en 1751
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Carles, Auguste (1762-1837)
Publié en 1822
Lex Romana, Antonii Dadini Alteserrae
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1641
Antonii Dadini Alteserrae u.j. professoris et decani universitatis Tolosanae. Recitationes
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1641
Innocentius III. pontifex maximus, seu Commentarius perpetuus in singulas decretales hujusce
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1666
A monsieur l'avocat Furgole, aspirant à l'Académie.
Publié en 1754-1761
