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Université de France. Académie de Grenoble.…
Université de France. Académie de Grenoble.…
Théorie de la non-représentation et des stipulations et promesses pour autrui en droit romain
Théorie de la non-représentation et des stipulations et promesses pour autrui en droit romain
Par Testoud, Charles
Publié en 1872
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Mémoire à consulter, pour M.e Vaysset, avoué près…
Mémoire à consulter, pour M.e Vaysset, avoué près…
le tribunal civil de Toulouse, poursuivant en calomnie ; contre le sieur Jean-François-Auguste Romain, fabricant de faïence ; dame Jeanne-Marie Pau, sa mère, veuve de Dominique Romain, et M.e Bilhard, avocat stagiaire, habitans de Toulouse.
le tribunal civil de Toulouse, poursuivant en calomnie ; contre le sieur Jean-François-Auguste Romain, fabricant de faïence ; dame Jeanne-Marie Pau, sa mère, veuve de Dominique Romain, et M.e Bilhard, avocat stagiaire, habitans de Toulouse.
Par Vaysset (avoué ; 18..?-18..)
Publié en 1834
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Du mandat en droit romain et en droit civil…
Du mandat en droit romain et en droit civil…
français
français
Par Barthélemy, Louis-Eugène (18..-....)
Publié en 1886
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De la représentation des personnes capables en…
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matière extra-judiciaire : droit romain
matière extra-judiciaire : droit romain
Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....)
Publié en 1885
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De l'obligation contractée pour autrui : ses…
De l'obligation contractée pour autrui : ses…
effets dans le mandat, la tutelle et la gestion d'affaires et à l'égard des personnes alieni juris
effets dans le mandat, la tutelle et la gestion d'affaires et à l'égard des personnes alieni juris
Par Marchal, Auguste (18..-....)
Publié en 1886
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