- Droit de la preuve
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Résultats de recherche
Thèse pour le doctorat
Par Cruchon, Victor-Bertrand (18..-18..)
Publié en 1847
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De probationibus et praesumptionibus en droit…
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romain : écritures signées
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Par Frézouls, Ferdinand (18..-....)
Publié en 1870
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Du Serment considéré comme mode de preuve en…
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droit romain et en droit français
droit romain et en droit français
Par Briançon, H. de (juriste ; 18..-....)
Publié en 1872
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De la distinction des faits juridiques et des…
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faits matériels et de ses applications principalement en matière de preuve en droit romain et en droit français
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Par Costes, Léon (18..-....)
Publié en 1887
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Des preuves en matière criminelle en droit romain…
Des preuves en matière criminelle en droit romain…
et en droit français
et en droit français
Par Folie-Desjardins, Noel
Publié en 1879
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