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2.e lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
Instruction sur partage, pour messire de Morel de…
Fromental, ancien officier au régiment d'Aunis. Contre les dames Darisson & Lebouleux, cessionnaires de Moyse-Carcassonne. Et contre Moyse-Carcassonne
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 178
Instruction pour Messire Daure de Montastruc,…
ancien aide-major au regiment de Bresse, appellant, suppliant & discuté. Contre le Sieur Ginestet, poursuivant criées, Me. Corail, notaire, & autres créanciers, demandeurs & suppliants.
Par Mascart, Jean (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1760
4.me lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit civil : Du paiement
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1844
La cession des créances en droit romain et en…
droit français
Par Peux, Charles (18..-....)
Publié en 1875
Du droit de rétention en droit romain et en droit…
français
Par Pillore, Vital (18..-....)
Publié en 1855
Du transport-cession des créances & de ses effets…
en droit romain et en droit français
Par Saint-Pierre, Ivan de (18..-....)
Publié en 1861
Dissertation sur les privilèges mobiliers…
principalement admis en matière commerciale et sur les garanties correspondantes qui les remplaçaient dans la législation romaine et dans la jurisprudence coutumière (Le droit maritime et le droit fiscal ou administratif exceptés)
Par Testemalle, Louis-Etienne
Publié en 1869
Des legs relatifs aux créances en droit romain et…
en droit français
Par Fournes, Louis (18..-....)
Publié en 1877
De la rétention légale en droit romain et en…
droit français
Par Gounon-Loubens, Jules de (18..-....)
Publié en 1877
Étude sur la cession des créances en droit romain…
et en droit coutumier et sur les titres au porteur
Par Correch, Albert (18..-....)
Publié en 1873
Du transport des créances : en droit romain et en…
droit français
Par Cros-Mayrevieille, Antonin
Publié en 1880
De la procuratio in rem suam appliquée à la…
cession des créances : droit romain
Par Martel, Ch. (18..-....)
Publié en 1878
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