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De la loi Aquilia en droit romain
Syntaxe françoise ou Nouvelle grammaire simplifiée, par M. l'abbé [...]
De l'exceptio rei judicatae
Du transport des créances : en droit romain et en droit français
Des cours d'eau privés : en droit romain
De la condition en droit romain et en droit français
Relation au vray, et suivant les memoires envoyez par Sa Majesté de la [...]
Lettres de monseigneur le duc de Guyse, general de l'armée navalle du [...]
Advis au Roy sur le traicté general recerché [sic] par les [...]
Harangue a messieurs de La Rochelle, prononcée en leur assemblée le [...]
Harangue au Roy prononcee a Beziers le 20 juillet 1622. Par Messire Pierre [...]
De l'envoi en possession et de la vente des biens des débiteurs : en [...]
Lettre du Roy a sa cour de parlement de Tolose, sur la conversion de [...]
La reduction de la ville de S. Jean d'Angely à l'obei͏ssance du Roy, le [...]
La prinse et rebellion de Nerac, et la surprinse de Caumont par la [...]
De la procuratio in rem suam appliquée à la cession des créances : [...]
Du droit de préférence entre créanciers hypothécaires en droit romain [...]
Dossier constitué par Fernand Pifteau sur la rivière Hers (notes et [...]
Instructions adressées par M. l'intendant aux maires, syndics & consuls.
A monseigneur de Montmorancy.
L'entrée de monsieur de Soubize a La Rochelle. Retournant victorieux de [...]
Procès-verbal de la séance solennelle des facultés de droit, des [...]
Procès-verbal de la rentrée des facultés de droit, des sciences, des [...]
Arreté sur l'organisation des conférences de la faculté de droit de [...]
Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le lundi 15 novembre 1852 [...]
Rapport sur les travaux de l'école préparatoire de Médecine et de [...]
Rapport sur les travaux de l'Ecole préparatoire de Médecine et de [...]
Rapport sur le concours pour les prix fait au nom de la faculté de droit [...]
Rapport lu à la rentrée des facultés de Toulouse le 13 novembre 1852
Rapport lu à la rentrée des Facultés de Toulouse le 15 novembre 1849
Novissime historiarum omnium repercussiones, noviter a reverendissimo [...]
Omnium gentium mores, leges & ritus ex multis clarissimis rerum [...]
La Sainte Bible, contenant l'Ancien et le Nouveau Testament, revue sur les [...]
Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le jeudi 11 janvier 1849 [...]
[Lettre circulaire de M. le doyen de la faculté de Droit de Toulouse aux [...]
Rapports sur les travaux de l'Ecole préparatoire de Médecine et de [...]
Rapport lu à la rentrée des facultés de Toulouse le 11 novembre 1847
[Copie conforme manuscrite de l'arrêté du 28 mars 1845 du recteur de [...]
Avis à MM. les étudians en droit [du 26 mars 1845]
Avis à MM. les étudians en droit [du 16 mars 1945]
Journal de Toulouse politique et littéraire : Numéro 258, vendredi 15 [...]
Du droit d'alluvion en droit romain et en droit français
Rapports sur les travaux de l'école préparatoire de Médecine et de [...]
Liste manuscrite "Documents universitaires d'après divers journaux de [...]
Discours prononcé par M. Ch. Giraud à l'ouverture de la 1ère séance [...]
Étude sur le juste titre en droit romain et en droit français
