Bail des droits d'octroi, biens et revenus patrimoniaux de…
la ville de Toulouse, consenti au sieur Germain Brousse, pour six année, qui commenceront le premier janvier mil sept cent quatre-vingt-huit, & finiront le trente-unième décembre mil sept cent quatre-vingt-quatre.

Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)

Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur

Baour Jean-Florent (1724-1794)

1787

Toulouse

France

[8]-83 p. ; in-4

A la fin "Ballainvilliers, Gounon-Loubens, Monna, Pommier frères, E. Blouquier, Puech & Brousse, signés"
Marque au titre, bandeau (signé "Raynaud Sc. 1785") et cul-de-lampe gravés sur bois

Droit
Histoire locale (Toulouse)
Impôts (Toulouse)
Octroi (Toulouse)

Broché sans couverture d'origine

Ancienne collection Pifteau. Couverture en papier marbré et étiquette ajoutées par ses soins (" n° 89 D"). Conservé dans une reliure en veau de récupération avec 9 autres documents.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl B 116-2

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 116-2, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

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