Résultats de recherche
De l'accroissement en matière de legs en droit romain et en droit français
Par Combes, Charles, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Pouvoirs du mari sur la personne et les biens de la femme en droit romain
Par Ucay, Victor (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Cour d'assises du département du Tarn. Débats publics sur la procédure instruite contre les
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Par Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Éditeur scientifique, France, Cour d'assises (Tarn)
Publié en 1818
Précis de droit administratif et de droit public : à l'usage des étudiants en licence (2e et
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Par Hauriou, Maurice (juriste ; 1856-1929)
Publié en 1927
Précis de droit administratif et de droit public à l'usage des étudiants en licence (2e et 3e
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Par Hauriou, Maurice (juriste ; 1856-1929)
Publié en 1911
Histoire de la procédure instruite contre les nouveaux prévenus de l'assassinat de M.
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Par France, Cour d'assises (Tarn)
Publié en 1818
De l'objet des obligations en droit romain et en droit français
Par Abadie, Paul (juriste ; 18..?-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du droit d'alluvion en droit romain et en droit français
Par Ayral, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Des cours d'eau privés : en droit romain
Par Bas de Cesso, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du transport des créances : en droit romain et en droit français
Par Cros-Mayrevieille, Antonin, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du droit de préférence entre créanciers hypothécaires en droit romain et en droit français
Par Gregory, C, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Des édiles et de leurs attributions en matière de police : droit romain
Par Creissels, Léon (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1892
Étude comparée de la dot profectice et de la donation propter nuptias : droit romain
Par Deniau, Pierre (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
De l'extinction des servitudes rurales : droit romain
Par Clos, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
De la loi Aquilia : droit romain
Par Cumenge, Alphonse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
Des aliénés et de leur capacité civile
Par Anglade, Amédée (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
Des droits de succession de l'époux survivant en droit romain et en droit français : thèse
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Par Duport, Adolphe (1862-1890)
Publié en 1886
De la transcription de la saisie immobilière et de ses effets
Par Fontanges, Georges (19..-19..)
Publié en 1903
Éléments d'économie politique : la circulation [1]
Par Houques-Fourcade, Maurice (1861-1937)
Publié en 1922
De la novation : suivant les principes du droit romain et du droit français
Par Albis de Gissac, Joseph d' (juriste ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1857
Des restrictions apportées au droit de tester par la législation postérieure à la loi des XII
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Par Aldebert, Ariste, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
Le mariage du fils de famille : droit romain
Par Mandrette, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
Des retentiones ex dote : droit romain
Par Lagarrigue, Antoine de (18..-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
De la restitution de la dot en droit romain et de la séparation de biens judiciaire en droit
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Par Magnes, Gabriel (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Du contrat de société : droit romain
Par Albénas, Albert d' (avocat), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
Principes généraux sur la dot : en droit romain
Par Estivals, Antoine Victor, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
De la séparation des patrimoines : droit français
Par Mage, Émile (avocat), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
Du principe de la non-rétroactivité des lois : son influence sur la prescription
Par Lacroix, Alphonse de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
De la procuratio in rem suam appliquée à la cession des créances : droit romain
Par Martel, Ch. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1878
