Résultats de recherche
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des étoffes en coton
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des teintures &'
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des divers bois de
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des boissons &' alimens
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Arrest du Conseil privé du Roy portant réglement pour la préséance des marchands avec les
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Par France, Conseil des parties
Publié en 1720
Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
Pierre Goudelin : ses ancêtres, ses frères, ses amis
Par Lestrade, Jean (1862-1944)
Publié en 1898
Extrait des registres de l'administration municipale de la commune de Toulouse. Du 21
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Par Toulouse
Publié en 1796
Mairie de Toulouse. Règlement pour les concessions des eaux de la ville.
Par Toulouse
Publié en 1827
Ordonnance de M. l'archevêque de Toulouse, pour l'organisation des paroisses de la ville,
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Par Primat, Claude-François-Marie (1747-1816), Prépaud (secrétaire) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1802
Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet
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Par Toulouse
Publié en 1789
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1723
De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de la monoye de Toulouse
Par Ducasse (Juge-garde. Contregarde), Requiem (Juge-garde)
Publié en 1725
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
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Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Du Projet d'un emprunt de 2 millions pour la ville de Toulouse
Par Costes, V. (17..-18..)
Publié en 1844
Les beaux-arts et l'industrie au Capitole de Toulouse, en juin 1840.
Par Dupau, Louis (18..-1883) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1840
A nosseigneurs des Etats, assemblée le 28 novembre 1776.
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1776
