Résultats de recherche
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine Trubelle, freres, négocians de Toulouse.
...
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Avis au public sur les parricides imputés aux Calas et aux Sirven. Par M. de Voltaire
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1767
Calas, sur l'échafaud, à ses juges
Par Mercier, Louis-Sébastien (1740-1814)
Publié en 176X
Requête au Roi, par la dame veuve Calas
Par Le Roy (17..-17..)
Publié en 1763
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Acte public pour le doctorat,
Par Raynal, Lucien
Publié en 1844
Concilium provinciale Tholosanum, quod illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa
...
Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)
Publié en 1593
Mémoire pour Messire Jean-Baptiste-Bernardin de Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac.
...
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1761
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran,
...
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret,
...
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch, revus et publiés dans le Synode général tenu à
...
Publié en 1770
Eloge historique de Jean-Etienne Duranti, premier président au Parlement de Toulouse. Sujet
...
Par Ponsard (17..-17..?)
Publié en 1770
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre. Du mois de février 1731.
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1766
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de S***, au sujet des contestations survenues
...
Publié en 1774
Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les assassins de son père. Par M. Duroux.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1786
Études sur Horace appliquées au droit civil romain, : communiquées à l'Académie royale des
...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1845
'Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1836
'Des personnes. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
'Obligations. N°3. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
Institutionum Justinianearum analysim methodicam cupidae legum juventuti offert J.D.F.M.
...
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1805
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre sur les matieres civiles
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses
...
Publié en 1775
Style universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, concernant les saisies et
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1776
Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et
...
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Des justices de paix et des tribunaux civils de 1ère instance, d'après les lois des 11 avril
...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1838
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
Thèse publique pour le doctorat
Par Peyruzat, Paul (18..-18..)
Publié en 1835
