Résultats de recherche
Des fidéicommis d'hérédité en droit romain
Par Thoulouse, Émile (18..-....), Université de Toulouse (1896-1968) – Organisme de soutenance
Publié en 1886
De la distinction des faits juridiques et des faits matériels et de ses applications
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Par Costes, Léon (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De la révocation des donations entre-vifs en droit romain et en droit français
Par Figarol, Dominique, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit
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Par Foignet, René (1864-1927?), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l'exercice par les créanciers des droits et actions du débiteur en droit romain et en droit
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Par Périer, Léon (1858-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De l'enfant né du concubinat : droit romain
Par Despiau, H. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
De la représentation des personnes capables en matière extra-judiciaire : droit romain
Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
Du dépôt en droit romain, du dépôt général et du dépôt d'hôtellerie dans l'ancien
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Par Amilhau, Alexandre, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
De la 'Bonorum venditio' et de ses rapports avec quelques autres voies d'exécution : droit
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Par Rous, Jean, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
De la restitution de la dot
Par Ané, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1882
Des comices dans un gouvernement direct : droit romain
Par Campagnole, Édouard (1860-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
Des promesses et des stipulations pour autrui
Par Peyrusse, Joseph (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
Notion et rôle de la cause dans le transfert conventionnel de la propriété
Par Bergis, Gustave (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1886
Du contrat de gage : droit romain
Par Bonnafy, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l'obligation contractée pour autrui : ses effets dans le mandat, la tutelle et la gestion
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Par Marchal, Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1886
Cujas et Toulouse : ou Documents nouveaux constatant que Cujas n'a jamais échoué dans la
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1842
Concordata inter Leonem X. summum pontificem et Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica
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Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1703
Theophilus renovatus, sive levis ac simplex via ad Institutiones juris civilis. Cum duplici
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Par Galtier, Daniel de (16..-17..)
Publié en 1726
Programme d'un cours de droit romain : Première partie contenant le résumé historique des
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
Antonii Dadini Alteserrae, u. j. professoris et decani universitatis Tolosanae, In libros
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en ---------
Programme de la seconde partie d'un cours de droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..), Caunes, Jean-Antoine (imprimeur-libraire ; 1765-18..) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique
Publié en 1822
Clarissimi jureconsulti Dn.D. Mareti olim professoris Tolosani Tractatus quartarum,
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Par Maret, Antoine (15..-15..)
Publié en 1601
Effets du privilège et de l'hypothèque
Par Rozy, Henri (1829-1882), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1851
