Résultats de recherche
Mémoire à consulter, et consultation pour les enfans de défunt Jean Calas, marchand à
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Institutiones breves et novae rei beneficiariae ecclesiasticae, sive tractatus de beneficiis
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Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1602
Petit discours des parties et office d'un bon et entier juge. De l'arrest memorable du
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Par Coras, Jean de (1515-1572), Pic de la Mirandole, Jean (1463-1494)
Publié en 1596-----
Traité des peines des secondes noces. Par feu noble Louis Astruc, professeur en droit français
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Programme de la seconde partie d'un cours de droit romain : première-quatrième livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens :
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Par Rodière, Aimé (1810-1874), Pont, Paul (1808-1888)
Publié en 1847
De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1744
Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1736
Les Institutes de l'empereur Justinien conferées avec le droit françois, par noble François de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1740
Decisiones capellae sedis archiepiscopalis Tolosae una cum additionibus additis per egregium
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Par Corsier, Jean (13..-14..)
Publié en 1512
L'ordre et forme ordonnez pour le faict des executions cryées, &' adjudications de decretz
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Publié en 1566
Nouvelle et plus ample declaration des lettres patentes du roy en forme d'Edict, sur le faict
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Publié en 1566
Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
Joannis Corasii Tolosatis jurisconsulti, Miscellaneorum juris civilis, libri sex. Ad
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1549
Mémoire pour le syndic de la Bazoche des praticiens en la Senéchaussée, &' Siège présidial de
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Par Lissançon (17..-17..)
Publié en 176
'Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc professeur de droit françois en l'université
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6 mars 1765, qui condamne une brochure intitulée
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
'Institutions au droit françois. Dictées par M. de Martres avocat en parlement et professeur
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Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1683
Ecclesiasticae jurisdictionis vindiciae adversus Caroli Fevreti et aliorum Tractatus de abusu,
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1702-----
Notes de cours de droit donnés par Jean Vedel, de Lacoste et Vincent Cabot à l'Université de
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Par Vedel, Jean (15..-1614), Cabot, Vincent (1560?-1620)
Publié en 1603
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et autres loix postérieures concernant les
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Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son
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Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 176X
Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour, pour le sieur François-Alexandre-Gaubert
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Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Déclaration du sieur Louis Calas
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 176X
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1765
