Résultats de recherche
Extravagantes. XX. Johannis .XXII. ducentis fere locis nunc primum emendate : ut ex aliorum
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Par Jean XXII (pape ; 1245-1334)
Publié en 1521
Clementine. Constitutiones cum summariis litteralibus casibus optimis notabilibus glosis
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Par Clément V (pape ; 126.-1314)
Publié en 1520-----
Sextus liber Decretalium in numeris in locis castigatus: cum summariis et casibus
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Par Boniface VIII (pape ; 1235?-1303)
Publié en 1520-----
Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1745-1748
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Déclaration du Roi, portant règlement sur les fonctions du parlement de Toulouse, de la cour
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
Choix des causes célèbres les plus intéressantes : ou Recueil des évènemens les plus
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Publié en 1840
Au Roi et à Nosseigneurs de son Conseil.
Par Godineau de Villechenay, Joseph Simon (1731-1810)
Publié en 1774
Francisci Connani Parisiensis consiliarii regii, ac supplicum libellorum in regia magistri,
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Par Connan, François de (1508-1551), Faye, Barthélemy (....-1581) – Éditeur scientifique
Publié en 1553
Manuel des propriétaires riverains : dans lequel se trouvent traités: les lacs et étangs. -
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Par Decamps, Guillaume (18..-....)
Publié en 1835
Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
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Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus
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Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613
De fictionibus juris tractatus quinque. Quibus accessit solemnis praelectio ad 1. Cum
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1659
Contre le franc-alleu sans tiltre : prétendu par quelques provinces, au prejudice du Roy. Avec
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Par Galland, Auguste (1572-1641)
Publié en 1629
Conference des Edicts de pacification des troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Henri IV (roi de France ; 1553-1610)
Publié en 1600
Dictionnaire raisonné des eaux et forêts... Tome premier [-second] par M. Chailland...
Par Chailland, Bonaventure (procureur du roi ; 17..-1...)
Publié en 1769
Remonstrance au Roy pour le parlement de Tholoze touchant l'authorité des Parlements.
Publié en 1652
Concours pour la chaire de Toulouse. Soutenance : De la preuve du mariage et des demandes en
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Par Fresquet, Raymond de (1820-1871)
Publié en 1844-1851
Arrest du Conseil privé contradictoirement rendu le cinquiéme octobre 1691, qui maintient les
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Par France, Conseil des parties
Publié en 1692
Tres-humbles remontrances du Parlement de Tholose faites au Roy, contre le retour du Cardinal
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Publié en 1652
Arrest de la cour et chambre de l'édict de Languedoc, du 13. octobre 1651. sur la desertion de
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Par Saintot, Nicolas de (16..-1655), France, Chambre de l'édit de Castres
Publié en 1651
Les institutions du droit françois, suivant l'ordre de celles de Justinien accomodées à la
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Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1771
Notables et singulieres questions du droict escrit : decises ou prejugees par arrests
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1608
La seconde partie des Notables et singulieres questions du droict escrit : decises ou
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1608
Arrest memorable du parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mari
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1579
Prometheus sive, De raptu animorum. Dialogus festivissimus, alienæ inventionis prædones &'
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1578
Stephani Forcatuli Tholosae legum professoris. longe doctissimi, et inter nostri temoris
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1595-----
Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
Remonstrance de la necessité de restablir les Universitez, pour le restablissement de l'Estat,
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1615
