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Résultats 11551 - 11580 sur 11750 resultats
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Des fidéicommis d'hérédité en droit romain

Par Thoulouse, Émile (18..-....), Université de Toulouse (1896-1968) – Organisme de soutenance

Publié en 1886

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Précis de l'histoire de France : depuis l'origine de la monarchie jusqu'à nos jours ; précédé ...

Par Clausolles, P. (17 ?..-18..)

Publié en 1834

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De la distinction des faits juridiques et des faits matériels et de ses applications ...

Par Costes, Léon (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1887

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De la révocation des donations entre-vifs en droit romain et en droit français

Par Figarol, Dominique, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1887

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Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit ...

Par Foignet, René (1864-1927?), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1887

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De l'exercice par les créanciers des droits et actions du débiteur en droit romain et en droit ...

Par Périer, Léon (1858-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1884

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De l'enfant né du concubinat : droit romain

Par Despiau, H. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1885

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De la représentation des personnes capables en matière extra-judiciaire : droit romain

Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1885

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Du dépôt en droit romain, du dépôt général et du dépôt d'hôtellerie dans l'ancien ...

Par Amilhau, Alexandre, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1885

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Flavius Vegetius vir illustris De re militari. Sextus Julius Frontinus vir consularis De re ...

Par Végèce (0383?-0450?), Modestus (02..?-02..?)

Publié en 1523

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De la 'Bonorum venditio' et de ses rapports avec quelques autres voies d'exécution : droit ...

Par Rous, Jean, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1885

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De la restitution de la dot

Par Ané, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1882

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Des comices dans un gouvernement direct : droit romain

Par Campagnole, Édouard (1860-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1885

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Des promesses et des stipulations pour autrui

Par Peyrusse, Joseph (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1885

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Notion et rôle de la cause dans le transfert conventionnel de la propriété

Par Bergis, Gustave (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1886

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Du contrat de gage : droit romain

Par Bonnafy, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1887

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De l'obligation contractée pour autrui : ses effets dans le mandat, la tutelle et la gestion ...

Par Marchal, Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1886

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La Vie et les vertus de la soeur Germaine d'Armaing, religieuse des pauvres filles de la ...

Par Chapdu, Jean-Baptiste (OFM), Armaing, Germaine d' (1664-1699)

Publié en 1787

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Le premier livre de chansons spirituelles, mises en musique par divers auteurs &' excellens ...

Par Guéroult, Guillaume (1507?-1569)

Publié en 1561

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Collegium logicum Leidense Gallo-Belgicum institutiones et disputationes logicas complectens, ...

Par Gaillard, Jacques (162.-169.?)

Publié en 1671

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Marie ou Les mystères de sa vie. Sermons composez par le R. P. Augustin de Narbonne, ...

Par Augustin de Narbonne (16..-1706)

Publié en 1694

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20. février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint ...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1739

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai 1739. A monseigneur de Bernage de Saint ...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1739

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Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai 1744. Concernant l'allignement de la riviere de ...

Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Conseil d'État (13..-1791)

Publié en 1744

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De missae sacrificio, deque corporis et sanguinis Christi in Eucharistia vera praesentia. ...

Par Codurc, Philippe (1580?-1660)

Publié en 1645

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Carte de la France dressée par ordre du Ministre de l'Intérieur ; Montesquieu

Auteur France. Ministère de l'intérieur (1879-1912) - Cartographe, Anthoine, Edouard (1847-1919) - Directeur de publication, Bouteron, Edouard (18..-....) - Directeur de publication, Gentil, Pierre Elie (1852-1911 ; préfet) - Directeur de publication, Erhard Frères (18..-1916) - Graveur

Date 1901

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &' renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice ...

Par France, Conseil d'État (13..-1791)

Publié en 1726

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[Textus De sphæra Joannis de Sacrobosco: introductoria additione (quantum necessarium est) ...

Par Johannes de Sacro Bosco (11..-1256?), Euclide (0323?-0285? av. J.-C.)

Publié en 1538

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Exhibemus tandem, studiose lector, Aristotelis Priora Resolutoria a Joanne Francisco Burana ...

Par Aristote (philosophe ; 0384-0322 av. J.-C.)

Publié en 1539

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Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de France et de Navarre : A tous presens &' ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1713

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