Résultats de recherche
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des étoffes en coton
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des teintures &'
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des divers bois de
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des boissons &' alimens
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se
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Par Haute-Garonne
Publié en 1793
La seigneurie de Saint-Léon et Caussidières (1030-1793)
Par Aragon, Henri (1843-1927)
Publié en 1895
Tableau des foires et marchés dans tout le département de la Haute-Garonne
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Declaration du Roy, donnée à Paris le 11. decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1718
Arrest du Conseil privé du Roy portant réglement pour la préséance des marchands avec les
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Par France, Conseil des parties
Publié en 1720
Département par trimestre de MM. les régens et officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année
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Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1826
Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
Pierre Goudelin : ses ancêtres, ses frères, ses amis
Par Lestrade, Jean (1862-1944)
Publié en 1898
Extrait des registres de l'administration municipale de la commune de Toulouse. Du 21
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Par Toulouse
Publié en 1796
Mairie de Toulouse. Règlement pour les concessions des eaux de la ville.
Par Toulouse
Publié en 1827
Département de la Haute-Garonne. Budgets et comptes des recettes et dépenses de l'instruction
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Par Haute-Garonne
Publié en 1846
Département de la Haute-Garonne. Compte des dépenses départementales de l'exercice 1844.
Par Haute-Garonne
Publié en 1846
Département de la Haute-Garonne. Supplément au budget départemental de l'exercice 1846, ou
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Par Haute-Garonne
Publié en 1847
Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet
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Par Toulouse
Publié en 1789
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1723
De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de la monoye de Toulouse
Par Ducasse (Juge-garde. Contregarde), Requiem (Juge-garde)
Publié en 1725
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
