Résultats de recherche
Extrait des registres des délibérations de l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du
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Par Toulouse
Publié en 1788
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les ordres et corporations, formant le
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Par France, États provinciaux du Languedoc
Publié en 1789
Traité fait entre Messieurs les pariers du moulin du Bazacle, &' M. Abeille ingénieur, pour la
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Publié en 1720
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil
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Publié en 1728
Déclaration de l'ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Toulouse. Du 16 octobre 1789.
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les ordres et corporations, formant le
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Par France, États provinciaux du Languedoc
Publié en 1789
Protestations de la noblesse des dioceses de Toulouse et de S. Papoul
Par Escouloubre, Louis Gaston François d' (1755-1834), France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Délibération des commissaires de toutes les légions composant la milice patriotique de la
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Publié en 1790
Adresses du Tiers-État de la ville de Toulouse, au Roi, à l'Assemblée nationale, à la
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Publié en 1789
Meilhon, ci-devant professeur en droit en l'université de Toulouse, aux comités de salut
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Par Meilhon (17..-18...)
Publié en 1792
Tarbès, chirurgien, aux représentans du peuple Chaudron-Roussau &' Dartigoeyte, à tous ses
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Par Tarbès, Roch (1752-1830)
Publié en 1794
Lapujade, ci-devant greffier du tribunal de police correctionnelle de Toulouse, aux comités de
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Par Lapujade (17..-18...)
Publié en 1794
Mémoire justificatif de Delpont, pharmacien, reclus à Auch, d'après un arrêté des représentans
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Par Delpont (17..-18...)
Publié en 1794
Catalogue de livres anciens &' modernes dans tous les genres : Livres illustrés du XVIIIe
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Par Pouget – Commissaire-priseur
Publié en 1894
Les Jacobins de Toulouse à la Convention nationale
Par Société des amis de la Constitution (Toulouse)
Publié en 1794
Rapport fait au nom du comité de surveillance de la Société populaire de Toulouse, dans la
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Par Société des amis de la Constitution (Toulouse)
Publié en 1794
Délibération du Conseil général de la commune de Toulouse, concernant la loi relative à l'état
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Par Toulouse
Publié en 1792
Le représentant du peuple délégué par la Convention nationale dans les départemens du Gers &'
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Par Mallarmé, François-René-Auguste (1755-1831), France, Convention nationale – Éditeur scientifique
Publié en 1794
Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse en permanence, séance
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Par Toulouse
Publié en 1793
Procès-verbal de la fête de la République, célébrée le premier vendémiaire par les autorités
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Par Carré, Pierre-Laurent (1758-1825), Toulouse
Publié en 1796
Les administrateurs et procureur-général-syndic, composant le Conseil du département de
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Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1793
Délibération de l'administration municipale de Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République
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Par Toulouse
Publié en 1797
Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an
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Par Toulouse
Publié en 1793
Liste formée par l'agent national près le district de Toulouse, &' arrêtée par
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Par France, Directoire
Publié en 1794
Arrêté de l'administration centrale du département de la Haute-Garonne, relatif aux
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Par Haute-Garonne, Administration centrale (1795-1800)
Publié en 1799
