Résultats de recherche
Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet de M. de Catellan, avocat général; du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Très-humbles et très-respectueuses représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs
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Par Toulouse
Publié en 17
La Naissance, la vie et la mort du grand bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
A MM. les Officiers du grand bailliage de Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon
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Publié en 1788
Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi tout sommeille.
Publié en 1788
Premier dialoque entre Dom Bernard de Plume-Plates &' Bonaventure de Sauto-la-Piote, sur les
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Publié en 1788
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M.
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Publié en 1788
Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17 septembre 1788.
Publié en 1788
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1788
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un observateur, soi-disant impartial.
Publié en 1788
Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à MM. Frizac &' Mazars, médecins opérans &'
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Publié en 1788
Lettre d'un procureur au grand-bailliage de Carcassonne, à un procureur au parlement de
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Publié en 1788
Lettre d'une dévote de Gascogne, à madame Necker; suivie de La naissance, la vie &' la mort du
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Publié en 1789
Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des finances &' domaine de la généralité de
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Par France, Bureau des finances Toulouse
Publié en 1788
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin 1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
Relation des deux premières audiences du grand baillage de Toulouse. En juin 1788.
Publié en 1788
Nous bâtonnier &' avocats au parlement de Toulouse...
Publié en 1788
Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Lettres patentes du Roy sur l'érection des marchands libraires &' imprimeurs jurez en
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1730-1623
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées générales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu (Toulouse)
Publié en 1776
Direction de Toulouse. Instruction pour les employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Instruction pour les employés des fermes du roi, sur les huiles et savons.
Par Ferme générale
Publié en 1783
