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Résultats 31 - 36 sur 36 resultats
pour Sujet:DroitX , Corpus:MiscellanéesXRéinitialiser
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Des droits de succession de l'époux survivant en droit romain et en droit français : thèse ...

Par Duport, Adolphe (1862-1890)

Publié en 1886

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De la transcription de la saisie immobilière et de ses effets

Par Fontanges, Georges (19..-19..)

Publié en 1903

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De la puissance paternelle : thèse soutenue le 4 mai 1867

Par Le Mallier, Gustave (1841-....), Université de Caen, Faculté de droit – Organisme de soutenance

Publié en 1867

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De l'arbitrage international : étude critique

Par Valmigère, Pierre Baptiste Joseph (1871-1944), Université de Paris, Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968) – Organisme de soutenance

Publié en 1898

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Lettres patentes du Roy, portant deffences de porter clinquans, passemens, broderies, ...

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643), Colomiez, Raymond (imprimeur ; 15..-163.?) – Imprimeur-libraire

Publié en 1620

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Précis historique de l'affaire de Rodez, en deux parties; publié par M. Rivals. Première ...

Par Rivals

Publié en 1818

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