Résultats de recherche
Arrest de la Cour de Parlement, du 9 avril 1764.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
Edict du Roy portant l'establissement des bureaux de la Marine en Languedoc.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1632
Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1671-1670
Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1705
Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur l'appellation comme d'abus, relevée par
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1609
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus II. Asceticon sive
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus I. De ecclesiasticae
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus III. In duas partes
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus IV. Volum. 1 [-2] :
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus VI. De fictionibus
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus V. In quatuor partes
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus VIII. volum. I [-II.]
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus VII. Brevis et
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus IX. Dissertationum
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus X. quatuor volominibus
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1780
Philippi Berterii, in Regis consistorio consiliarii, et in Senatu Tolosano praesidis, Pithanôn
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Par Bertier, Philippe de (15..-1618)
Publié en 1608
Variétés littéraires, ou Nouveaux mélanges historiques, critiques, de physique, de littérature
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Par Orbessan, Anne-Marie Daignan (marquis d' ; 1716-1796)
Publié en 1781
Moyens de récusation et d'opposition signifiez de la part des sujets du roy des provinces du
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Publié en 1682
Arrest par défaut du Parlement de Toulouse donné à la poursuite de Mr le procureur général,
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Publié en 1682
Raisons contre l'arrest du parlement de Toulouse tirees d'une Requeste adressée au roy, et
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Publié en 1682
'Cours de procedure civile et de législation par M.r Jouvent doyen de la faculté de droit de
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Par Jouvent, Barthélemy (1763-1831)
Publié en 1819-1820
Mémoire sur soit-montré, pour les syndics aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées
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Par Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1763-1789
'Recueil de différentes questions de droit arrangées selon l'ordre des Institutes de Justinien
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Publié en 1781
Plan général des alignemens de la ville : Extraits du registre des délibérations du conseil
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Par Toulouse
Publié en 1840
Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1745-1748
Complainte du sieur Senovert, par M. Carles-Lancelot, officier du grand bailliage
Publié en 1788
La première audience du grand bailliage de Toulouse. Tenue le 3e juin 1788
Publié en 1788
Billet d'invitation pour l'enterrement du grand bailliage
Publié en 1788
'Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant les années 1808=1809, 1810 &' 1811 par
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Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1808
Registre des bacheliers en droit de l'université de Toulouse. 31 juillet 1727-19 juillet 1769
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1727-1769
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