Résultats de recherche
Résultats 61 - 75 sur 75 resultats
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses
...
Publié en 1775
Objets des très-humbles &' itératives remontrances du Parlement de Toulouse, sur l'édit du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
Supplications adressées au roi, par la noblesse de Toulouse.
Publié en 1788
Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de Toulouse...
Publié en 1695
Très-humbles et très-respectueuses remontrances du parlement séant à Toulouse, au sujet des
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêtés et objets de remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier
Par France, Chambre des comptes de Montpellier
Publié en 1760
Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré &'
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ;
...
Publié en 1760
Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet &' 9. août 1760. [Au
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
