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Résultats 301 - 330 sur 586 resultats
pour Siècle:19èmeX , Sujet:DroitXRéinitialiser
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Du Conseil des empereurs romains depuis Auguste jusqu'à Justinien, en droit romain

Par Marty, Joseph (auteur d'une thèse de droit ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1890

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Histoire des associations, leur régime public, leur personnalité civile, en droit romain et en ...

Par Reygasse, J.-B. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1890

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Des argentarii : droit romain

Par Le Secq Destournelles, G. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1890

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Du terme dans les stipulations et dans les legs, en droit romain

Par Gautié, Jean-François (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1890

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De la division des biens en meubles et immeubles : droit romain

Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1890

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De la 'Bonorum venditio' : droit romain

Par Fourcade, Albert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1890

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Du rôle de la bonne foi dans la possession immobilière en droit romain et en droit français

Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)

Publié en 1891

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De furtis : en droit romain

Par Lazeu de Peyralade, B, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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Des droits de succession ab intestat et testamentaire de la veuve : en droit romain et en ...

Par Teullé, Roger (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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De la condition civile de l'étranger dans l'Antiquité et de la personnalité des lois dans les ...

Par Desarnauts, Paul (1856-1922), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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Du paiement pour autrui en droit romain et en droit français

Par Double, Alexandre (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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Étude sur la nature et les effets de la confusion considérée comme cause d'extinction des ...

Par Liesta, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1881

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Des chemins publics en droit romain

Par Prat de Lestang, Eugène de, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1881

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De l'interdit 'unde vi' en droit romain

Par Rodière, Alphonse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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De la condition en droit romain et en droit français

Par Vieu, Jean, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)

Publié en 1881

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Du droit de conclure les traités internationaux en droit public romain, français et comparé

Par Monier, Auguste (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1892

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Cours résumé de droit pénal

Par Vidal, Georges (juriste ; 1852-1911)

Publié en 1894

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De l'accroissement en matière de legs en droit romain et en droit français

Par Combes, Charles, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1881

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Pouvoirs du mari sur la personne et les biens de la femme en droit romain

Par Ucay, Victor (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1881

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Cour d'assises du département du Tarn. Débats publics sur la procédure instruite contre les ...

Par Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Éditeur scientifique, France, Cour d'assises (Tarn)

Publié en 1818

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Histoire de la procédure instruite contre les nouveaux prévenus de l'assassinat de M. ...

Par France, Cour d'assises (Tarn)

Publié en 1818

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De l'objet des obligations en droit romain et en droit français

Par Abadie, Paul (juriste ; 18..?-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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Du droit d'alluvion en droit romain et en droit français

Par Ayral, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Bas de Cesso, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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Du transport des créances : en droit romain et en droit français

Par Cros-Mayrevieille, Antonin, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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Du droit de préférence entre créanciers hypothécaires en droit romain et en droit français

Par Gregory, C, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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Des édiles et de leurs attributions en matière de police : droit romain

Par Creissels, Léon (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1892

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Étude comparée de la dot profectice et de la donation propter nuptias : droit romain

Par Deniau, Pierre (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1891

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De l'extinction des servitudes rurales : droit romain

Par Clos, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1891

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De la loi Aquilia : droit romain

Par Cumenge, Alphonse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1891

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