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Résultats de recherche
De la novation en droit romain & en droit…
français
Par Budisteanu, Nicolas (18..-....)
Publié en 1876
De l'accession des possessions en droit romain et…
en droit français
Par Vincent, Louis (juriste ; 18..-....)
Publié en 1876
Des différences entre les legs & les obligations…
à terme ou sous condition en droit romain
Par Malla, Jean D. (18..-....)
Publié en 1876
Réglement général pour la perception de l'octroi…
municipal et de bienfaisance établi dans la ville de Toulouse par la loi du 2 vendémiaire an 8
Par Imprimerie de Bénichet frères – Imprimeur-libraire
Publié en 1804
De l'appel en matière civile et criminelle en…
droit romain et en droit français
Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....)
Publié en 1880
Du rôle des fictions dans le droit, en droit…
romain et en droit français
Par Casteran, Gaston de (18..-....)
Publié en 1883
Voyages de Madame de Manzon en France, en…
Angleterre et à Constantinople. I.re [-II.e] livraison.
Par Cahuzac (de Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1819
[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le…
grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
Les Fastes de Toulouse : trilogie nationale
Par Marcel-Briol (1818-1866)
Publié en 1857
Acte public pour le doctorat
Par Dayrem, Louis (18..-18..)
Publié en 1846
De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente…
d'hérédité : droit romain
Par Rouquayrol, A. (18..-....)
Publié en 1884
Étude sur l'accusation publique dans les…
législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et les cas de non culpabilité dans la législation pénale française
Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1884
Étude sur les innovations introduites dans la…
législation romaine par Antonin le Pieux en droit romain
Par Rives, Paul (docteur en droit ; 18..-19..)
Publié en 1884
Des tabellions à Rome et de la force probante de…
leurs actes
Par Bounaix, François (18..-....)
Publié en 1884
Thèse pour le doctorat
Par Benoist d'Etiveaud, Pierre-Henri-Bernard (18..-18..)
Publié en 1845
Acte public pour le doctorat
Par Adrian, Guillaume
Publié en 1844
Cours complet des éléments du dessin linéaire et…
ombré à vue et aux instruments : destiné aux écoles normales primaires, et à l'usage des collèges, des pensionnats de demoiselles, et généralement de tous les établissements d'instruction primaire et secondaire 1re partie
Par Gaillard, Claude Gaspard i (1797-1877)
Publié en 1844
Nouveau projet à propos de l'ouverture des rues…
monumentales [à Toulouse]
Par Desplax, A. (18..-18..?)
Publié en 1864
Essai critique sur la notion de la personnalité…
des sociétés en droit romain
Par Lasbordes, Henri (18..-....)
Publié en 1884
Étude sur l'infamie à Rome, et les droits et les…
garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire : d'après la législation française, les législations étrangères et le projet de loi voté par le Sénat
Par Rabaud, Paul (18..-....)
Publié en 1884
Principes généraux du droit romain sur la…
possession
Par Huc, Théophile (juriste ; 1829-1906)
Publié en 1853
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