Resultats 451 - 480 sur 549

Résultats de recherche

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De la possession des servitudes en droit romain &…
en droit français

Par Martin, Joseph (18..-....)

Publié en 1876

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Du droit de chasse en droit romain, en droit…
ancien et en droit français

Par Chapel d'Espinassoux, Gabriel de (18..-....)

Publié en 1876

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De la procédure criminelle en droit romain et…
dans l'ancien droit

Par Estellé, Henri (18..-....)

Publié en 1876

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Lettres patentes portant réglement pour le…
college des maîtres en chirurgie de Toulouse.

Publié en 1765

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De la patria potestas en droit romain

Par Ducastaing, Paul

Publié en 1876

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Les cérémonies du mariage et le divorce en droit…
romain

Par Simionescu, Jean-F.

Publié en 1876

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De la novation en droit romain & en droit…
français

Par Budisteanu, Nicolas (18..-....)

Publié en 1876

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Qui potiores in pignore en droit romain

Par Ségur, Émile (18..-....)

Publié en 1876

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De l'accession des possessions en droit romain et…
en droit français

Par Vincent, Louis (juriste ; 18..-....)

Publié en 1876

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Des différences entre les legs & les obligations…
à terme ou sous condition en droit romain

Par Malla, Jean D. (18..-....)

Publié en 1876

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De l'appel en matière civile et criminelle en…
droit romain et en droit français

Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....)

Publié en 1880

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Du rôle des fictions dans le droit, en droit…
romain et en droit français

Par Casteran, Gaston de (18..-....)

Publié en 1883

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Des effets de l'obligation solidaire

Par Gary, Ferdinand

Publié en 1884

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Acte public pour le doctorat

Par Dayrem, Louis (18..-18..)

Publié en 1846

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Des donations entre époux en droit romain

Par Pélissié de Castro, Gabriel

Publié en 1884

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De l'action en partage d'hérédité : droit…
romain

Par Bourier, Maurice

Publié en 1883

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De la loi Aquilia, en droit romain

Par Gleizes, Émilien (18..-....)

Publié en 1884

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De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente…
d'hérédité : droit romain

Par Rouquayrol, A. (18..-....)

Publié en 1884

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Étude sur l'accusation publique dans les…
législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et les cas de non culpabilité dans la législation pénale française

Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1884

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De l'interdit uti possidetis en droit romain

Par Dougados, Henri (18..-....)

Publié en 1884

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Étude sur les innovations introduites dans la…
législation romaine par Antonin le Pieux en droit romain

Par Rives, Paul (docteur en droit ; 18..-19..)

Publié en 1884

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Des tabellions à Rome et de la force probante de…
leurs actes

Par Bounaix, François (18..-....)

Publié en 1884

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Thèse pour le doctorat

Par Benoist d'Etiveaud, Pierre-Henri-Bernard (18..-18..)

Publié en 1845

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Acte public pour le doctorat

Par Adrian, Guillaume

Publié en 1844

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Cours complet des éléments du dessin linéaire et…
ombré à vue et aux instruments : destiné aux écoles normales primaires, et à l'usage des collèges, des pensionnats de demoiselles, et généralement de tous les établissements d'instruction primaire et secondaire 1re partie

Par Gaillard, Claude Gaspard i (1797-1877)

Publié en 1844

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Essai critique sur la notion de la personnalité…
des sociétés en droit romain

Par Lasbordes, Henri (18..-....)

Publié en 1884

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Étude sur l'infamie à Rome, et les droits et les…
garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire : d'après la législation française, les législations étrangères et le projet de loi voté par le Sénat

Par Rabaud, Paul (18..-....)

Publié en 1884

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Principes généraux du droit romain sur la…
possession

Par Huc, Théophile (juriste ; 1829-1906)

Publié en 1853

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Aperçu du système hypothécaire : Droit romain

Par Lahont, Hippolyte

Publié en 1853

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Ecole des beaux arts et des sciences…
industrielles de Toulouse. Rapport sur l'envoi des travaux des élèves de cette école à l'Exposition des arts industriels à Paris en 1863

Par Gaillard, Claude Gaspard i (1797-1877)

Publié en 1863

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