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Résultats de recherche

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A nosseigneurs des Etats, assemblée le 28…
novembre 1776.

Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)

Publié en 1776

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Analyse de faits qui ont motivé les délibérations…
de la ville & les deux mémoires qui suivent

Publié en 1773

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Avis de parution de "Les beaux-arts et…
l'industrie au Capitole de Toulouse, en juin 1840".

Par Dieulafoy, Armand (1804-18..)

Publié en 1840

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Droit français : Des partages d'ascendants

Par Chalvet, Paul (18..-....)

Publié en 1856

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De Collationibus : (droit romain)

Par Robakowski, Pierre (18..-....)

Publié en 1858

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Du mandat en droit romain et en droit français

Par Chalvet, Étienne (18..-....)

Publié en 1862

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Claudien ressuscité au mois d'avril M.DCCC.XIV ou…
Centon tiré des ouvrages de ce poète sur l'élévation et la ruine de la tyrannie de Buonaparte et accompagné de la traduction par L. A. Decampe

Par Claudien (0370?-0404?)

Publié en 1814

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Bulletin de la journée du 29 février 1848.

Publié en 1848-1848

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La République fera le tour du monde. Le franc…
républicain. Air du Trou la la

Publié en 1848

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Messénienne sur la mort de S. M. Louis XVIII,…
mort à Paris le 16 septembre 1824 ; par M. L. J. A......

Publié en 1824

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Détermination du véritable caractère juridique…
des hypothèses d'accession en droit romain

Par Guilhaume, Germain (18..-....)

Publié en 1867

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Les captifs français, messenienne.

Publié en 1823

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Poème lyrique sur la campagne d'Espagne, par M.…
Adolphe de Lajous, de l'Ariège, étudiant en droit à l'école de Toulouse, membre de la Société des bonnes études de cette ville.

Par Lajous, Adolphe de (18..-....)

Publié en 1823

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Le préteur et l'édit : les vices rédhibitoires

Par Labatut, Edmond (18..-....)

Publié en 1867

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L'ère de Charles X, Ode. Par Nestor de Lamarque

Par Lamarque, Nestor de (1789-1838)

Publié en 1825

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A messieurs les Capitouls de la ville de…
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville

Par Moretti (17..-17..)

Publié en 1775

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Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs

Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)

Publié en 1689

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L'abri Mège : une station magdalénienne à Teyjat…
(Dordogne)

Par Capitan, Louis (1854-1929)

Publié en 1906

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Le chansonnier toulousain. Les nouvelles de…
Paris..

Publié en 184

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Effets juridiques de la protection accordée aux…
mineurs dans les rapports de la vie civile par le droit romain, l'ancienne jurisprudence et le code Napoléon

Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1867

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Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5…
septembre 1690]

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1690

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De la gestion d'affaires en droit romain et en…
droit français

Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....)

Publié en 1867

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Le pouvoir municipal dans l'Empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne

Par Saint-Raymond, Edmond

Publié en 1867

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Du paiement indu en droit romain et en droit…
français

Par Paget, Joseph (1837-1908)

Publié en 1867

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De la garantie contre l'éviction en matière de…
vente

Par Dugros, Euzèbe (18..-....)

Publié en 1870

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Articles et reglemens faits & accordez par…
meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666

Publié en 1666

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Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui…
défend de bâtir des pigeonniers ou pigeonnieres dans les terres des seigneurs, & ordonne la démolition de ceux qui font bâtis ; avec le prononcé de l'ordonnance du sénéchal de Toulouse, dont étoit appel. Du 4. juillet 1725.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1725

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Dissertation sur les privilèges mobiliers…
principalement admis en matière commerciale et sur les garanties correspondantes qui les remplaçaient dans la législation romaine et dans la jurisprudence coutumière (Le droit maritime et le droit fiscal ou administratif exceptés)

Par Testemalle, Louis-Etienne

Publié en 1869

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La Henriade de Voltaire, avec le commentaire de…
Labeaumelle.

Par Voltaire (1694-1778)

Publié en 1803

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De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain

Par Gairal, Georges (18..-....)

Publié en 1870

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