- Français
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs
Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1689
L'abri Mège : une station magdalénienne à Teyjat…
(Dordogne)
Par Capitan, Louis (1854-1929)
Publié en 1906
Effets juridiques de la protection accordée aux…
mineurs dans les rapports de la vie civile par le droit romain, l'ancienne jurisprudence et le code Napoléon
Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1867
Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5…
septembre 1690]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1690
De la gestion d'affaires en droit romain et en…
droit français
Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....)
Publié en 1867
Le pouvoir municipal dans l'Empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne
Par Saint-Raymond, Edmond
Publié en 1867
Du paiement indu en droit romain et en droit…
français
Par Paget, Joseph (1837-1908)
Publié en 1867
De la garantie contre l'éviction en matière de…
vente
Par Dugros, Euzèbe (18..-....)
Publié en 1870
Articles et reglemens faits & accordez par…
meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666
Publié en 1666
Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui…
défend de bâtir des pigeonniers ou pigeonnieres dans les terres des seigneurs, & ordonne la démolition de ceux qui font bâtis ; avec le prononcé de l'ordonnance du sénéchal de Toulouse, dont étoit appel. Du 4. juillet 1725.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1725
Dissertation sur les privilèges mobiliers…
principalement admis en matière commerciale et sur les garanties correspondantes qui les remplaçaient dans la législation romaine et dans la jurisprudence coutumière (Le droit maritime et le droit fiscal ou administratif exceptés)
Par Testemalle, Louis-Etienne
Publié en 1869
La Henriade de Voltaire, avec le commentaire de…
Labeaumelle.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1803
De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain
Par Gairal, Georges (18..-....)
Publié en 1870
Des droits successifs réciproques des enfants et…
parents naturels
Par Cazaubon, Léonce (18..-....)
Publié en 1870
De l'inaliénabilité du fonds dotal en droit…
romain
Par Bonne, Charles-Marie-Joseph de (18..-....)
Publié en 1870
Projet pour conduire de l'eau de sources dans la…
ville de Toulouse, présenté à messieurs les Capitouls par le frère François Lefèvre religieux cordelier
Par Le Fevre, François (frère mineur de l'Observance ; 17..-17..)
Publié en 1761
Suite de l'histoire des Albigeois. Contenant la…
vie de saint Dominique,... Par le R. P. Benoit, de l'ordre des FF. précheurs. Tome premier [second].
Par Benoit, Jean (16..-17..?)
Publié en 1693
Jesus circoncis ou les prodiges de la…
circoncision. Octave composée par le R. P. Augustin de Narbone, Predicateur capucin. Seconde édition
Par Augustin de Narbonne (16..-1706)
Publié en 1694
Des substitutions fidéicommissaires prohibées par…
l'article 896 du code civil : étude précédée de l'exposé de la législation romaine sur les fidéicommis et de l'historique de l'institution jusqu'à nos jours
Par Vignerte, Théobald (18..-....)
Publié en 1871
Le solitaire des pyrénées, sur la consitution…
d'Espagne ; sur le passage en Espagne de S. A. R. Mgr. le duc d'Angoulême ; aux troupes réunies dans Toulouse, etc. ; aux troupes royalistes d'Espagne, etc. ; sur la prise du Trocadéro, etc. ; l'Espagne sauvée, etc.
Par A. D. L. P.
Publié en 1823
Fragment ou Morceau détaché d'un poème historique…
intitulé La belle tête d'un bouc ou : Un reproche adressé à une famille d'ordre cornu, sur un sujet passé ces jours derniers dans cette ville, et dont l'oeuvre complète, déjà sous presse, et formant un assez considérable volume, va paraître au premier jour
Publié en 1840-1860
De probationibus et praesumptionibus en droit…
romain : écritures signées
Par Frézouls, Ferdinand (18..-....)
Publié en 1870
La Vie et les vertus de la soeur Germaine…
d'Armaing, religieuse des pauvres filles de la première regle de Ste Claire, du Faux-Bourg de Saint-Cyprien de Toulouse. Avec ses lettres spirituelles, écrites à son directeur : où l'on voit l'idée d'une sainteté parfaite & un excellent modelle... Composée par le Pere J.B.C. religieux de l'observance S. François.
Par Chapdu, Jean-Baptiste (16..-17..)
Publié en 1700
Le Midi vengé, satire en réponse à MM. les abbés…
Felés et Geoffroy, rédacteurs du Journal des débats.
Publié en 18
Cantate chantée par M. Albert au théâtre du…
Capitole de Toulouse, à l'occasion de l'apothéose de l'empereur Napoléon : Paroles de M. ***
Par Piccini, Alexandre (1779-1850) – Compositeur
Publié en 1840
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
- (-) Remove Français filter Français
