Resultats 31 - 60 sur 98

Résultats de recherche

...
+

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence, soutenu le 4 août 1829 par M. Gardes (Octave) de Nissan (Hérault)

Par Gardes, Jean-Pierre-Victor-Amédée-Ferdinand-Octave (18..-18..)

Publié en 1829

...
+

Acte public pour le doctorat : De la société en…
matière civile et commerciale. De l'enquête...

Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)

Publié en 1839

...

Thèse pour le doctorat,

Par Tournamille, Henri (18..-18..)

Publié en 1843

...

Acte public pour le doctorat...

Par Manau, Jean-Pierre (1822-1908)

Publié en 1845

...

Acte public pour le doctorat...

Par Gazel, Jules Edouard (1820-18..)

Publié en 1844

...
+

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence...

Par Coussieres, Jules (18..-18..)

Publié en 1842

...

Thèse pour le doctorat,

Par Rouquayrol, Henri

Publié en 1844

...
+

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence...,

Par Céren, Marcel (1818-1882)

Publié en 1842

...
+

Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.

Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)

Publié en 1822

...
+

Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur des écoles de droit... relativement aux deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à la faculté de droit de Toulouse, et l'autre à celle de Poitiers.

Par Carles, Auguste (1762-1837)

Publié en 1822

...
+

Thèse de procédure civile et d'instruction…
criminelle... pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua..., pour les deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers, sur le titre 9, livre 2 du Code de procédure civile, et sur le titre 3 ; chapitre I.er des nullités de l'instruction et du jugement... du Code d'instruction criminelle

Par Rigal, Félix (avocat ; 17..?-18..)

Publié en 1822

...

Thèse pour le doctorat

Par Mocheville-Saint-Julien de Lau-Lusignan, Jules-Hyppolite (18..-18..)

Publié en 1847

...

Thèse publique pour le doctorat...

Par Taillade, Félix (18..-18..)

Publié en 1840

...
+

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour le…
doctorat... soutenu .. M. par Poque (Raymond Benjamin Faustin) né à Ossun (Hautes Pyrénées).

Par Poque, Raymond - Benjamin - Faustin

Publié en 1846

...
+

Concours pour une chaire de professeur supléant.…
Thèse sur la prescription. D'après le Code civil et les lois romaines. Juges du concours. M. le doyen de Bastoulh...

Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841)

Publié en 1825

...

Thèse pour le doctorat,

Par Briguiboul, D.-A.

Publié en 1844

...
+

Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les…
deux chaires vacantes dans les facultés de Toulouse et de Poitiers. Thèse sur la vente du mobilier et celle des immeubles en matière civile, et sur la procédure devant la cour d'assises en matière criminelle, ... par Victor Bécane, avocat à la cour royale...

Par Bécane, Victor (1791-1854)

Publié en 1822

...

Thèse pour le doctorat

Par Guilhamote, Ide-Cécile-Alexis (18..-18..)

Publié en 1848

...
+

De la légitime à Rome, de la réserve dans notre…
ancien droit, de la réserve dans le Code civil

Par Viven, Émile-Joseph (18..-....)

Publié en 1875

...
+

De la rescision de la vente pour lésion : droit…
romain, droit ancien & code civil

Par Sabaté, Louis (18..-....)

Publié en 1875

...
+

La cession des créances en droit romain et en…
droit français

Par Peux, Charles (18..-....)

Publié en 1875

...

Des faux et des quasi-faux en droit romain

Par Malafosse, Gaston de (18..-....)

Publié en 1875

...
+

Étude sur les droits légaux de la veuve dans la…
législation romaine et la législation française

Par Estève, Henri (18..-....)

Publié en 1875

...
+

Étude sur la rente viagère en droit romain et en…
droit français

Par Tilloy, René (18..-....)

Publié en 1875

...
+

Des risques et périls dans toutes les obligations…
en droit romain et en droit français

Par Lacroix, Jean-Pierre-Léonard (18..-....)

Publié en 1876

...
+

Des collèges et sodalités en droit romain et des…
associations religieuses en droit français

Par Dienne, Édouard de (1848-1920)

Publié en 1875

...
+

De l'impôt foncier dans l'empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne

Par Carrière-Montjosieu, Damien (18..-....)

Publié en 1876

...
+

Des dispositions gratuites d'usufruit en droit…
romain et en droit français

Par Bressolles, Joseph (1853-1918)

Publié en 1876

...
+

Des formes et conditions requises pour la…
validité du mariage en droit romain

Par Bois, Maurice (18..-....)

Publié en 1876

...
+

La sépulture au point de vue du droit et de la…
loi

Par André, Maurice (Avocat ; 18..-....)

Publié en 1876

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse