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Résultats de recherche

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Acte public pour le doctorat

Par Ramel, Edmond (18..-18..)

Publié en 1848

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"Second cayer du droit français. Suitte du titre…
deux. des actes de l'état civil. Code. Toulouse le 10 janvier 1823".

Par Delpech, Edouard (1790-1870) – Auteur supposé

Publié en 1823

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Des statuts : Thèse pour le doctorat présentée à…
la faculté de droit de Toulouse

Par Delpech, J. Henri (18..-18..)

Publié en 1846

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Thèse publique pour le doctorat

Par Peyruzat, Paul (18..-18..)

Publié en 1835

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Acte public pour le doctorat,

Par Carbonell, Joseph

Publié en 1843

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence...

Par Dupin, Felix (18..-18..)

Publié en 1846

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Acte public pour le doctorat,

Par Raynal, Lucien

Publié en 1844

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Institutionum Justinianearum analysim methodicam…
cupidae legum juventuti offert J.D.F.M. Ruffat in academia Tolosana juris romani antecessor.

Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)

Publié en 1805

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Thèse pour le doctorat

Par Vaulx, Palamède de (18..-18..)

Publié en 1842

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Thèse publique pour le doctorat

Par Molinier, Victor (1799-1887)

Publié en 1838

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"Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen…
Malpel sur cette matière"

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1836

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Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour obtenir…
le grade de licencié, soutenue le 4 août 1842

Par Pauzier, Oscar (18..-18..)

Publié en 1842

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence, soutenu par M. Gardes (Jean Pierre Victor Amédée), de Nissan (Hérault)le 1er août 1828

Par Gardes, Jean Pierre Victor Amédée (18..?-18..)

Publié en 1828

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Thèse pour le doctorat ...

Par Smolenski, Hippolyte (18..-18..)

Publié en 1838

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"Des personnes. N°1. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1835

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Du transport de créances et autres droits : Thèse…
pour le doctorat, présentée à la faculté de droit de Toulouse

Par Delpech, J. Henri (18..-18..)

Publié en 1846

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence, soutenu le 4 août 1829 par M. Gardes (Octave) de Nissan (Hérault)

Par Gardes, Jean-Pierre-Victor-Amédée-Ferdinand-Octave (18..-18..)

Publié en 1829

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Acte public pour le doctorat : De la société en…
matière civile et commerciale. De l'enquête...

Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)

Publié en 1839

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Thèse pour le doctorat,

Par Tournamille, Henri (18..-18..)

Publié en 1843

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Acte public pour le doctorat...

Par Manau, Jean-Pierre (1822-1908)

Publié en 1845

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Acte public pour le doctorat...

Par Gazel, Jules Edouard (1820-18..)

Publié en 1844

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence...

Par Coussieres, Jules (18..-18..)

Publié en 1842

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Thèse pour le doctorat,

Par Rouquayrol, Henri

Publié en 1844

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A nosseigneurs de Parlement

Par Arexy, Pierre (1719-1798)

Publié en 1777

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Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les…
assassins de son père. Par M. Duroux.

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1786

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Mémoire, au sujet du domaine du Lherm, diocese de…
Toulouse. Pour MM. de Cassand, de Mengaud & de Papus, coseigneurs dudit lieu.

Publié en 1774

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Mémoire, sur révision de procés, pour…
Jeanne-Raymonde Bigorre, veuve de Pierre Cahuzac, maçon à Toulouse, tant de son chef, que comme tutrice de ses enfans.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)

Publié en 1779

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Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas…
& pour ses enfans

Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)

Publié en 1765

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Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de…
cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son épouse;& le sieur Jean-Pierre Calas un de leurs enfans.

Par Sudre, Théodore (1718-1795)

Publié en 176X

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Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse

Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)

Publié en 1761-1762

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