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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Toilerie
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des boissons & alimens qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
La seigneurie de Saint-Léon et Caussidières…
(1030-1793)
Par Aragon, Henri (1843-1927)
Publié en 1895
Tableau des foires et marchés dans tout le…
département de la Haute-Garonne
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Declaration du Roy, donnée à Paris le 11.…
decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux sur les prix des huiles en Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 29. decembre 1718
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1718
Arrest du Conseil privé du Roy portant réglement…
pour la préséance des marchands avec les procureurs
Par France, Conseil des parties
Publié en 1720
Tableau du maximum des fils, rubans de fil et…
cordages avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur; District de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Département par trimestre de MM. les régens et…
officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1826
Arrest de la souveraine cour du parlement, en…
homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1769
Dartigoeyte, représentant du peuple dans les…
départemens du Gers & Haute-Garonne
Par Dartigoeyte, Pierre-Arnaud (1763-1812)
Publié en 1794
Deux homonymes du XVIIe siècle : François…
Maynard, président au présidial d'Aurillac, membre de l'Académie française, et François Ménard, avocat à la cour de Parlement de Toulouse et au présidial de Nîmes. Etude bibliographique
Par Lachèvre, Frédéric (1855-1943)
Publié en 1899
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Bas et bonnets
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Histoire tolosaine par Antoine Noguier Tolosain.
Par Noguier, Antoine (150.?-1570?)
Publié en 1556-1557
Eloge historique de Jean-Etienne Duranti, premier…
président au Parlement de Toulouse. Sujet proposé par l'Académie des Jeux floraux pour l'année 1770. Par M. Ponsard, avocat au Parlement
Par Ponsard (17..-17..?)
Publié en 1770
Rapport de la Commission des Grands travaux, sur…
les rues dites longitudinale et transversale : Séance du 19 février 1870
Par Toulouse
Publié en 1870
Mairie de Toulouse. Règlement pour les…
concessions des eaux de la ville.
Par Toulouse
Publié en 1827
Extrait des registres de l'administration…
municipale de la commune de Toulouse. Du 21 fructidor, an 4 de la République française, une & indivisible.
Par Toulouse
Publié en 1796
Département de la Haute-Garonne. Budgets et…
comptes des recettes et dépenses de l'instruction primaire et du cadastre, pour les exercices 1844 et 1846.
Par Haute-Garonne
Publié en 1846
Département de la Haute-Garonne. Compte des…
dépenses départementales de l'exercice 1844.
Par Haute-Garonne
Publié en 1846
Département de la Haute-Garonne. Supplément au…
budget départemental de l'exercice 1846, ou Report de 1845 sur 1856.
Par Haute-Garonne
Publié en 1847
Pierre Goudelin : ses ancêtres, ses frères, ses…
amis
Par Lestrade, Jean (1862-1944)
Publié en 1898
Délibération prise par l'administration…
municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.
Par Toulouse
Publié en 1789
Lettres patentes du Roy sur l'érection des…
marchands libraires & imprimeurs jurez en l'Université de Toulouse, & réduction en corps d'estat des marchands libraires, imprimeurs & relieurs de ladite Université, à l'instar de ceux de Paris, verifiez au Parlement de Toulouse le 11 may 1621. Avec les statuts & réglemens faicts & dressez par le corps dudit estat, en consequence desdites lettres d'erection, authorisez par arrest de ladite cour, du 28. avril 1622. Ensemble les arrêts obtenus par le syndic desd. libraires contre les contrevenans ausdits reglemens.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1730-1623
Courtes observations pour le préfet de la…
Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le syndic du moulin du Château narbonnais,
Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)
Publié en 1835
Traité de l'origine des jeux floraux de Toulouse;…
lettres patentes du roy, portant le rétablissement des jeux floraux en une Académie de belles lettres; brevet du roy, qui porte confirmation des chancelier, mainteneurs & maîtres des Jeux floraux, & nomination de nouveaux mainteneurs; Statuts pour les Jeux floraux
Par La Loubère, Simon de (1643-1729)
Publié en 1715
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