Resultats 1501 - 1525 sur 1525

Résultats de recherche

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Du partage et des rapports : thèse présentée au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour une place de professeur suppléant vacante dans cette faculté

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1838

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Du régime dotal : thèse présentée au concours…
ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant vacante dans cette faculté

Par Auzies, Célestin (1812-1896)

Publié en 1838

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Des privilèges et hypothèques : thèse présentée…
au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, la chaire de procédure et une place de professeur suppléant vacantes dans cette faculté

Par Molinier, Victor (1799-1887)

Publié en 1838

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Des successions : thèse présentée au concours…
ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour une place de professeur suppléant vacante dans cette faculté

Par Bézy, Henri (18..-18..)

Publié en 1838

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De furtis : en droit romain

Par Lazeu de Peyralade, B

Publié en 1876

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De la forme des testaments en droit romain et en…
droit français

Par Barrière, Marcel (18..-....)

Publié en 1877

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Des excuses légales et des faits justificatifs en…
matière criminelle

Par Rouquette, Théophile (18..-....)

Publié en 1866

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Du mandat en droit romain et en droit français

Par Taillefer, Henri

Publié en 1877

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Du droit de conclure les traités internationaux…
en droit public romain, français et comparé

Par Monier, Auguste (18..-19..)

Publié en 1892

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De la séparation des patrimoines : droit…
français

Par Mage, Émile (avocat)

Publié en 1854

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De la société en commandite par actions et de la…
société à responsabilité limitée

Par Prestat, Georges (18..-....)

Publié en 1864

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Des édiles et de leurs attributions en matière de…
police : droit romain

Par Creissels, Léon (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1892

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Étude comparée de la dot profectice et de la…
donation propter nuptias : droit romain

Par Deniau, Pierre (18..-....)

Publié en 1891

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Des restrictions apportées au droit de tester par…
la législation postérieure à la loi des XII tables : droit romain

Par Aldebert, Ariste

Publié en 1854

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Principes généraux sur la dot : en droit romain

Par Estivals, Antoine Victor

Publié en 1854

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De la Dation en paiement en droit romain

Par Combes, Maurice de (18..-19..)

Publié en 1892

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De l'autorité de la chose jugée en matière civile…
: droit romain et droit français

Par Gay, Léon

Publié en 1878

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Des droits de succession ab intestat et…
testamentaire de la veuve : en droit romain et en droit français

Par Teullé, Roger (18..-....)

Publié en 1879

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Droit d'asyle : première partie

Par Pé de Arros, Henri (18..-....)

Publié en 1868

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"Registres des inscriptions depuis l'année 1679…
jusques au trimestre de février 1685". Université de Toulouse (faculté de droit). Novembre 1679 - juillet 1685.

Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit 1229-1794

Publié en 1679-1685

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Du contrat de société : droit romain

Par Albénas, Albert d' (avocat)

Publié en 1854

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De la séparation des patrimoines : en droit…
romain et en droit français

Par Barthés, Philibert (18..-....)

Publié en 1879

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Du fait de l'acquisition de l'hérédité civile et…
prétorienne chez les Romains

Par Gervais, Joseph

Publié en 1880

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Étude sur les substitutions, en droit romain et…
les droits des enfants naturels sur les biens de leur père et mère décédés (art. 756 à 761), en droit français

Par Gillard, Étienne (18..-....)

Publié en 1875

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Des conditions et de la forme du mariage en droit…
romain

Par Du Trévou de Breffeillac, Emmanuel

Publié en 1880

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