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Résultats de recherche
Dossier constitué par Fernand Pifteau sur la…
rivière Hers (notes et copie d'une délibération)
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 192
Cintegabelle au XVe siècle : document inédit
Par Barrière-Flavy, Casimir (1863-1927)
Publié en 1888
Adresse du Directoire du département de la…
Haute-Garonne, à tous les citoyens actifs de ce département
Par Anonyme
Publié en 1791
Le rétablissement de la chapelle de Notre-Dame de…
Clari. Dioceze de Toulouse. Par M. Laurens Saint Martin, ancien curé de Cessales, & chapellain de Clari
Par Saint-Martin, Laurent (16..-17..)
Publié en 1730
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28…
août 1703]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1703
Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé
Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Noms de messieurs les électeurs formant…
l'Assemblée générale du département de la Haute-Garonne. Août 1790.
Publié en 1790
Notes sur les avantages que notre agriculture…
trouverait dans l'établissement de canaux d'arrosage entre Saint-Martory et Grenade.
Publié en 1840
La seigneurie de Saint-Léon et Caussidières…
(1030-1793)
Par Aragon, Henri (1843-1927)
Publié en 1895
Département de la Haute-Garonne. Compte des…
dépenses départementales de l'exercice 1844.
Par Haute-Garonne
Publié en 1846
Département de la Haute-Garonne. Supplément au…
budget départemental de l'exercice 1846, ou Report de 1845 sur 1856.
Par Haute-Garonne
Publié en 1847
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Arrêté concernant la rivière de Lhers. Du 27 juin…
1834
Par Barennes, Jacques (1777-1850)
Publié en 1834
Ordonnances synodales de Monseigneur…
l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf
Par Anonyme
Publié en 1729
Rétractation publique de M. Astré, prêtre…
constitutionnel, ancien curé de Malvezin, diocèse de Comminges, adressée à Mgr. de Clermont-Tonnerre, archevêque de Toulouse, et imprimée, par son ordre, dans le Journal de la Haute-Garonne, n°28, sous la date du vendredi 20 avril 1821.
Par Astré (prêtre ; 17..-18..)
Publié en 1821
Instruction de M. Mailhe,…
procureur-général-syndic, aux citoyens du Département de Haute-Garonne, relativement aux assemblées primaires.
Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
La vérité sur l'insurrection du département de la…
Haute-Garonne, avec des notes justificatives, par le c.en Hinard, ex-fonctionnaire public à Toulouse
Par Hinard, François (1762-183.)
Publié en 1800
Mémoire relatif à la navigation de la rigole de…
la plaine de Revel, et aux avantages de son rétablissement ; par un électeur du 3me. arrondissement du département de la Haute-Garonne, membre du conseil municipal de la commune de Revel. 1808
Par Caffarelli, Louis-Marie-Joseph (1760-1845)
Publié en 1808
Canal de Lalande compagnie anonyme : Statuts…
déposés en l'étude de Me Garreta, notaire a Toulouse
Par Société anonyme du canal de Lalande
Publié en 1750
Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée
Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1790
Statuts de la confrerie des cinq playes de…
Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise collegiale & paroissiale de la ville de Saint Gaudens
Publié en 1737
Etat actuel de la Noblesse Toulousaine pour toute…
l'étendue du ressort de la cour d'Appel de Toulouse,... pour 1870
Par Brémond, Alphonse (1826-18..)
Publié en 1870
Département de la Haute-Garonne. Comptes des…
dépenses départementales de l'exercice 1828, et Budgets des mêmes dépenses pour l'exercice 1830. Exécution de l'article 6 de la loi de finances du 17 août 1828.
Par Haute-Garonne
Publié en 1830
Lettre pastorale et ordonnance de M. l'archevêque…
de Toulouse, au clergé séculier & régulier, & à tous les fideles de son diocese.
Par Fontanges, François de (1744-1806)
Publié en 1791
Copie exacte de la lettre de M. l'archevêque de…
Toulouse, adressée au corps électoral du département de la Haute-Garonne, assemblée le 27 février 1791.
Par Fontanges, François de (1744-1806)
Publié en 1791
Aux prêtres catholiques du diocèse de Toulouse.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1797
Lettre à messieurs les prêtres catholiques du…
diocèse de Toulouse.
Publié en 1797
Mémoire sur la situation générale du département…
de la Haute-Garonne, remis par le préfet au conseil général dans sa session du 15 février 1810.
Par Desmousseaux, Antoine-François-Ehrard-Marie-Catherine (1757-1830)
Publié en 1810
Département de la Haute-Garonne. Budgets et…
comptes des recettes et dépenses de l'instruction primaire et du cadastre, pour les exercices 1844 et 1846.
Par Haute-Garonne
Publié en 1846
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