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Résultats de recherche
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement pour l'entretien & subsistance des pauvres. Du 28 février 1693.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1693
Arrest du Parlement de Toulouse portant reglement…
general pour tous les droits que les notaires ou feodistes des seigneurs doivent prendre pour la faction, rétention ou expédition des reconnoissances. Comme aussi, régle le droit des arpenteurs & le nombre de perches dont chaque arpent doit estre composé.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
La première audience du grand bailliage de…
Toulouse. Tenue le 3e juin 1788
Par Anonyme
Publié en 1788
Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par…
autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiment des lots, aux mutations & autres profits en dépendans : décharge les habitans de la reconoissance : et condamne le seigneurs [sic] a restituer les lots qu'il avoit déjà exigés. Avec une ordonnance de Mr. de Basville, intendant de ladite province, rendüe sur le fondement desdits arrêts, qui décharge les possesseurs du paiement du Franc-Fief. Du 19. juillet 1700, 23 juin, & 20. août 1702.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1703
Livre des abbés des écoliers en chirurgie de…
Toulouse.
Publié en 1542-1711
Le parlement de Toulouse, son ressort, ses…
attributions et ses archives
Par Lapierre, Eugène (1834-1923)
Publié en 1869
Quelques recherches sur les débuts de…
l'imprimerie à Toulouse
Par Desbarreaux-Bernard, Tibulle (1798-1880)
Publié en 1848
Étude sigillographique sur les archives…
communales de Toulouse
Par Roschach, Ernest (1837-1909)
Publié en 1865
Ecole des beaux arts et des sciences…
industrielles de Toulouse. Rapport sur l'envoi des travaux des élèves de cette école à l'Exposition des arts industriels à Paris en 1863
Par Gaillard, Claude Gaspard i (1797-1877)
Publié en 1863
Histoire des comtes de Toulouse
Par Moline de Saint-Yon, Alexandre-Pierre (1786-1870)
Publié en 1859-1861
Manuel des élèves de l'ecole Saint-Martial…
établie à Toulouse sous la direction de M. Denuc, rue St-Rémésy, n° 28
Par École Saint-Martial Toulouse
Publié en 18-1830
Ecole Saint-Martial, établie à Toulouse, sous la…
direction de M. D. Denuc ; dans le local ci-devant occupé par le pensionnat de MM. Gary et Lavy, rue Saint-Remésy. Prospectus - Année 1821-1822.
Par École Saint-Martial Toulouse
Publié en 1821
Remarques d'un Russe sur la colonie et le…
Capitole de Toulouse
Par Magi, Jean-Pierre (Abbé ; 1722-1802)
Publié en 1781
Dissertation sur les origines de Toulouse
Par Audibert (vicaire de Verfeil ; 17..-1774)
Publié en 1764
Duranti, premier président du Parlement de…
Toulouse, ou la Ligue en province, par Baour-Lormian, de l'Académie française. Tome premier [-quatrième]. 2e édition
Publié en 1828
L'imprimerie à Toulouse au XVe, XVIe et XVIIe…
siècle
Par Roschach, Ernest (1837-1909)
Publié en 1868
Programme pour l'ouverture d'un petit séminaire à…
Toulouse, autorisé par Lettres Patentes du mois de Juillet 1779
Publié en 1779
L'imprimerie à Toulouse aux XVe, XVIe et XVIIe…
siècles. Seconde édition
Par Desbarreaux-Bernard, Tibulle (1798-1880)
Publié en 1868
Arrest memorable du parlement de Tolose,…
contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mari advenüe de nostre temps : enrichie de cent & onze belles & doctes annotations. Par M. Jean de Coras, conseiller en la Cour, & rapporteur du procès. Prononcé és arrestz generaux, le XII. septembre 1560.
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1579
Arrest memorable du parlement de Tolose :…
contenant, une histoire prodigieuse, de nostre temps, avec cent & onze belles, & doctes annotations : dont les onze ont esté nouvellement adjoustees, sur le procez de l'execution dud. arrest. Par monsieur M. Jean de Coras, conseiller en ladite cour, & rapporteur du procez. Prononcé és arrests generaux, le XII. septembre M. D. L X. Item, Les douze reigles du seigneur Jean Pic, de La Mirandole, lesquelles adressent l'homme au combat spirituel : traduites de latin en françois par ledit de Coras.
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1565
Petit discours des parties et office d'un bon et…
entier juge. De l'arrest memorable du Parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse. De l'edict des mariages clandestins. Des douze reigles de Jean Pic de la Mirandole. Le tout ou dressé, ou enrichy d'excellentes annotations, & beaux commentaires, ou translaté par M.M. Jean de Coras docteur es droicts et conseiller du Roy au parlement de Tolose
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1596-----
Lettre manuscrite envoyée par Philippe Berger, de…
la bibliothèque de l'Institut de France, à Emile Cartailhac, Giromagny (Territoire-de-Belfort).
Auteur Berger, Philippe, orientaliste, bibliothécaire à l'Institut de France
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 08/08/1901
Lettre manuscrite envoyée par Philippe Berger, de…
la bibliothèque de l'Institut de France, à Emile Cartailhac, Giromagny (Territoire-de-Belfort).
Auteur Berger, Philippe, orientaliste, bibliothécaire à l'Institut de France
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 27/06/1901
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani,…
continens historiam (in casu matrimoniali) admodum memorabilem, adeoque prodigiosam : una cum centum elegantissimis atque doctissimis annotationibus clarissimi j.c. Dn.Joan. Corasii, consiliarii Regii, & illius processus referentis. Omnia ex Gallica lingua (in gratiam illorum qui ejus ignari sunt) in latinam conversa. Doctiss. viro Hugone Suraeo Gallo interprete. Quibus adjunximus arrestum in eadem controversia, ex Dominis Joannis Paponis, XXII arrestorum libro. Cum indice...
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1588
Lettre manuscrite incomplète envoyée, par Emile…
Taillebois, archéologue, numismate, fondateurs de la Société de Borda, président du tribunal de commerce de Dax à Emile Cartailhac, s. l.
Auteur Taillebois, Emile, archéologue, numismate, fondateurs de la Société de Borda, président du tribunal de commerce de Dax
Destinataire Cartailhac, Emile
Date s. d.
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la…
Cour royale de Toulouse devant la Cour royale d'Agen pour dame Bernarde-Emilie Lecomte, ex-religieuse, habitante de Toulouse ; contre le sieur de Sainte-Colombe, prêtre, son ancien confesseur, habitant de Montrede (Gers), appelant d'un jugement qui le condamne à des dommages-intérêts pour rapt de séduction.
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1844
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